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304 résultats pour « Carole ROLLAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Jacques X..., François Y..., Pierre A..., Christian F..., François H..., Stéphane J..., Thierry L..., Alain R..., Jean-Michel S..., Carlo U..., Claude V..., Frédéric XW..., Philippe XZ..., Jean-Michel

Source officielle

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TA

7ème chambre

DTA_2411803_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

D'autre part, en invoquant au titre de son insertion professionnelle, son investissement dans le bénévolat et une promesse d'embauche en qualité de carrossier peintre - préparateur en carrosserie automobile

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

603247df1cc19f7ddd011ca7

Appel

9 mars 2018

9 mars 2018

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 16/06364 SAS ECO DECHETS C/ [O] SAS BM ENVIRONNEMENT APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ROANNE du

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

662bf101e266e89ef118966c

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

FOND rendu le 26 Avril 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société IMODAM, exerçant sous le nom commercial IMODAM PROPERTY-ROLAND

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

662bf13ce266e89ef1189c56

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

AU FOND rendu le 26 Avril 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société IMODAM, exerçant sous le nom commercial IMODAM PROPERTY - ROLAND

Source officielle
CC

soc

613720bdcd580146773edfcc

Cassation

8 décembre 1988

8 décembre 1988

José, Carlos XE..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 23°) M. XY... DE LA OLIVA, demeurant ... (19e), 24°) M. Philippe XK..., demeurant ... (Val-de-Marne), 25°) M. Michel XN..., demeurant ...

Source officielle
TJ

Contentieux -10.000€

6949b37575782d5f0649462b

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DU 08 Octobre 2025 AFFAIRE : Association ASSEMBLEE DES [Localité 10] C/ Société [Localité 7] [J] CONCEPTS INFREIGHT Copies certifiées conformes Assemblée des [Localité 10] Me ROBARD

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TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2504021_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

enregistré le 24 mars 2026, la société SARL Jean Guervilly, la société Bernard Lepourry - Bernard architectes et la société BSO Bâti structure ouest, représentées par l’AARPI CLL Avocats, agissant par Me Caron

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63c8ef37dc5b777c909930c3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

EG REFRIGERATION Formule exécutoire le : à : Me Marine BASSET la SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 17 JANVIER 2023

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TCOM

chambre 1-10

69d8ef1fcdc6046d47c3570a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Roland Cuni, M. Eric Pierre et Mme Véronique Hoog Délibéré le 19 décembre 2024 par les mêmes juges.

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CA

3ème Chambre Commerciale

62f34a4282b27805d4d3c138

Appel

9 août 2022

9 août 2022

pour pousser lee aliments - tracteur JOHN DEERE 175DSYNCHRON - pulvérisateur échalote PAVLJET - tracteur JOHN DEERE immatriculé AA 657 FF - tracteur JOHN DEERE immatriculé FK-114 FH - remorque ROLLAND

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR05445

Cassation

8 octobre 2008

8 octobre 2008

la prise de mousse par un prestataire de service installé dans la Drôme, hors de l'aire de l'appellation d'origine VDQS ; qu'un seul prestataire est intervenu pour la filtration de ce vin : la SARL Carod

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100611

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Laurent I...[...] , 84°/ Mme Carol BBBB..., domiciliée [...] , 85°/ Mme Louise CCCC..., domiciliée [...] , 86°/ Mme Janet DDDD..., domiciliée [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f81

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

En effet, les déclarations d'une ancienne salariée de SOBAL, Carole B..., selon lesquelles des documents à en tête Kerry se trouvaient bien dans le bureau de Philippe A... dans les locaux Sobal, et il

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CA

4eme Chambre Section 2

643106f628558704f52e6c96

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

OUEST prise en la personne de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège sis [Adresse 1] Représentée par Me Olivia SARTOR-AYMARD, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et par Me Roland

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

662bf13ee266e89ef1189c87

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

FOND rendu le 26 Avril 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic, la société IMODAM, exerçant sous le nom commercial IMODAM PROPERTY - ROLAND

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310075

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

Roland X..., domicilié [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 3 mai 2016 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b45c

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

LES EDITIONS ATLAS prise en la personne de ses représentants légaux représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Juan Carlos F..., avocat au barreau de PARIS, toque : P 38

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c4

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Jean-Pierre X... ... ... 75017 PARIS représenté par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle SALEIRO, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1933 substituant Me Carlo

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f80ae1cf40727a0043af12

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 10 avril 2025 à Heures, Nous, Sophie TARIN, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Rolande

Source officielle