BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine d'irrecevabilité, relevée d'office par le président de la chambre saisie, l'intimé dispose

BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre

BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-1 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre

Il sera ordonné Hôtel [Localité 8] Buttes Chaumont de remettre à M.

jugement du tribunal administratif de Nancy du 11 juillet 1991 qui a rejeté sa demande tendant, d'une part, à ce qu'il reconnaisse ses droits fondés en titre sur les aménagements hydrauliques dits de "La Butte

Il résulte de la carte superposant une carte des tranchées du 25 mai 1916 et une vue satellite de la zone autour de la Butte des Zouaves, que le site sur lequel se trouve désormais cette butte se trouvait

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 septembre 2025, la société Clinique Victor Pauchet – de Butler, représentée par Me Musset, demande au tribunal : 1°) de réformer l’arrêté

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 3 février 1986 et 3 juin 1986, présentés pour Mme Y..., demeurant Buceels à Tilly-sur-Seulles

Vu la requête, enregistrée le 31 août 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société anonyme "EPICERIE DE LA BUTTE", dont le siège est situé ..., représentée par son liquidateur

société à responsabilité limitée dont le siège social est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (16e chambre A), au profit : 1°/ de la société "La Butte

BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine d'irrecevabilité, relevée d'office par le président de la chambre saisie, l'intimé dispose

BUTEL, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis écrit le 01/08/2023 Nous, C.

BUTEL, greffier pour la mise à disposition le 12 avril 2024 MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître ses observations le 09 avril 2024.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 17 juillet 2008), qu'arguant de la rupture du contrat d'agent commercial par la société Le Butler

Il résulte de ce qui précède que la requête de la SCI La Butte des Vignobles ne peut qu’être rejetée en toutes ses conclusions.

la zone d'activités économiques (ZAE) La Butte au Berger.

A à lui payer la somme de 112 824 euros hors taxes en réparation du préjudice subi pour la fermeture du vide sanitaire extérieur et le rétablissement de la butée de pied.

[Y] et la société HÔTEL PARIS BUTTES CHAUMONT pour la période postérieure à la démission de celui-là, la cour d'appel a considéré notamment que M.