: installation partiellement fonctionnelle, gros poêle à bois avec intérieur abîmé ,chauffage électrique d'appoint pour partie déposée (par le locataire semble-t-il), moyen de chauffage non fonctionnel

contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mis en délibéré lors de l'audience du 19/01/2026 où siégeaient Monsieur Alain GEORGES, Président, Monsieur Serge BENEVENTI et Monsieur Bruno

La Bocca, 5°/ la SCI Turquoise Passy, société dissoute et liquidée prise en la personne de son liquidateur, dont le siège était ..., 6°/ la Société plomberie chauffage sanitaire SPCS, dont le siège

postulant INTIMES : Monsieur [I] [D] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 4] (CAMEROUN) de nationalité Française [Adresse 4] La Trobe [Adresse 5] représenté et assisté de Me Bruno

clôturée le 27 Février 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 22 Février 2024 devant : Julien CASTELBOU, Président, siégeant en formation Juge Unique, Assisté de Patricia BRUNON

Dans leurs conclusions notifiées par voie électronique le 23 septembre 2021, la société Brunerie et [U] et la MAF demandent à la cour de : Déclarer recevable et bien fondé l'appel de la société Brunerie

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bruno-Salel, - et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique.

Dans ce cadre, deux devis ont été établis par l'entreprise [O] frères, l'un le 22 septembre 2020 pour l'installation d'un chauffage et de l'eau chaude sanitaire, l'autre le 30 septembre 2020 pour le lot

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mai 2022, Mme A C épouse B, représentée par Me Bruna-Rosso, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 mars 2021 par laquelle

et de production d'eau chaude sanitaire collectifs.

[T] et Mme [Y] ont confié des travaux d’électricité, de plomberie et de chauffage à la société JL (enseigne Couillard puis Leconte).

pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande, en défense et en réplique ; Attendu qu'il ressort de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 25 octobre 1999, Bruno

du lot PLOMBERIE/ CHAUFFAGE/ VMC, assurée auprès de la compagnie MMA IARD, ' la société RUBEROID chargée du lot ETANCHEITE, assurée auprès de la compagnie SMABTP.

MINUTE N° 214/2023 Copie exécutoire à - Me Claus WIESEL - Me Noémie BRUNNER Le 27 avril 2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR

EATCLI [Adresse 6] [Localité 7] FRANCE représentée par Maître Bruno TURBÉ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0237 DÉFENDERESSES S.A.R.L.

personnel aux charges d'entretien de cette maison ; - de l'offre d'achat effectuée par correspondance du 8 février 2010 moyennant un prix principal suffisamment raisonnable de 240 000 € par M. et Mme Bruno

Lionel Bruno, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 10 Juin 2025, Mme Ludivine Chetail, conseillère qui a fait son rapport, assistée de Mme Solène Roux, greffière, a entendu seule les avocats

BUHREN - HONORE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P021 DEFENDERESSES ALLIANZ IARD en qualité d’assureur des sociétés SERC et SERC CC et DURKAL [Adresse 1] [Localité 17] représentée par Me Bruno