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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2206226_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Bourdarie, - et les conclusions de M. Vaquero, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par arrêté du 27 septembre 2022, la préfète de la Gironde a ordonné à M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2404499_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Bourdarie, - et les observations de Me Kecha, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2405114_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Bourdarie, - et les observations de Me Foucard, représentant M. D et Mme B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2405922_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Bourdarie a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle20e chambre
64dc66f65a00f1d9691da332
15 août 2023
15 août 2023
et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : Etablissement CENTRE HOSPITALIER [4] [P] [O] MINISTERE PUBLIC Me Sofian BOUZERARA
Source officielleChambre 4
67f6c644a9d5adc260621b40
9 avril 2025
9 avril 2025
minute avec le président PRONONCÉ : par mise à disposition au greffe le 09 Avril 2025 ENTRE : DEMANDEUR: Monsieur [K] [O] né le 20 Août 1961 [Adresse 5] [Localité 4] Rep/assistant : Me Juliette BOUZEREAU
Source officielle15e Chambre A
603659fb63101bba6b52fc3c
6 novembre 2015
6 novembre 2015
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Grégory KERKERIAN, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté par Me Gilbert BOUZEREAU
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR07167
12 décembre 2007
12 décembre 2007
les a condamnés solidairement au paiement d'une amende de 3 750 euros et à une amende douanière de 900 euros ; "aux motifs que la direction des douanes soutient que la déclaration de plantation à Bouzeron
Source officielle18e Chambre
60342c64566ffd1e4cc3ac13
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Rôle N° 14/24212 [G] [K] épouse [F] C/ [P] [R] Grosse délivrée le : à : Me Gwendoline DEL DO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Juliette BOUZEREAU
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109145_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
délivré un permis d'aménager modificatif pour la rectification d'une erreur de recensement de l'essence d'un arbre situé sur le lot n°4 du lotissement situé sur la parcelle cadastrée section ZS n°278 à Bouzeray
Source officiellesoc
61372176cd580146773f3f7c
27 février 1991
27 février 1991
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société Guyanet, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Cayenne (Guyane française), carrefour de Bourda
Source officiellesoc
6137208bcd580146773eb6bb
27 février 1991
27 février 1991
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société Guyanet, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Cayenne (Guyane française), carrefour de Bourda
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2602986_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Bourdarie pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : Mme B...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304185_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Bourdarie, rapporteur, - et les conclusions de M. Vaquero, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2505537_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Bourdarie pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2505647_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
Bourdarie pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2403092_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. Le premier assesseur, H.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2403306_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Bourdarie, premier conseiller, Mme Passerieux, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2024. Le premier assesseur, H.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2404178_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Bourdarie, premier conseiller, M. Fernandez, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. Le premier assesseur, H.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007757301
22 février 1989
22 février 1989
Bouzerrara Sud, Cercle Sidi X...
Source officiellePage 11 sur 51