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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de9
29 juin 2000
29 juin 2000
X... dans l'agence et qu'il y serait mis fin automatiquement dans le cas où Benoît X... cesserait toute activité au sein de l'agence, avec un préavis de 30 jours ; mais considérant que ces dispositions
Source officielle2ème chambre
650bdee2beee0f8318b97408
6 septembre 2023
6 septembre 2023
BENOIT ET ASSOCIES-MANDATAIRES JUDICIAIRES C/ [K] [N] [O] [N] [W] [N] [P] [N] S.E.L.A.R.L.
Source officielleRéférés civils
668d7d9753e3bdd07785c58d
8 juillet 2024
8 juillet 2024
FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocats au barreau de LYON Madame [G] [U] [H] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 6] (15), demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Benoit
Source officielleJAF CAB 1
65bbc94f9721cd1c6a2d3aa1
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Trois enfants sont issus de leur union : - [P], [X] [U], née le 13 décembre 2013 à SAINT-BENOIT (LA REUNION), - [D], [W] [U], né le 24 juin 2016 à SAINT-BENOIT (LA REUNION), - [Z], [Y] [U], né le 15
Source officiellecr
6137256acd5801467741d873
18 janvier 1995
18 janvier 1995
Benoît, contre l'arrêt de la cour d'assises des ARDENNES, en date du 13 mars 1993, qui les a condamnés à 15 ans de réclusion criminelle et, en outre, Benoît X... à 10 jours d'emprisonnement, le premier
Source officiellecr
613725f1cd58014677421ba4
12 février 2002
12 février 2002
, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé la condamnation in solidum de Sylvain X... et de la compagnie Axa à payer à la Poste les sommes qu'elle avait allouées à Benoît
Source officielle1ère chambre
DTA_2102880_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La procédure a été communiquée à Me Benoît Nogues, à la SCP Laurent Metais - Benoît Nogues et au département de la Charente, qui n'ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69e7394dcdc6046d47fdffdf
20 avril 2026
20 avril 2026
Nomme la SELARL BENOIT et Associés - Mandataires judiciaires prise en la personne de Me [A] [G] en qualité de liquidateur.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00111
18 janvier 2012
18 janvier 2012
En l'espèce, l'article 4 du contrat de travail stipule que Monsieur Benoît X...
Source officielle9ème chambre 3ème section
662bf14fe266e89ef1189fbd
26 avril 2024
26 avril 2024
[E] [T] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Anne-valérie BENOIT - #C0686 représenté par Me Anne-valérie BENOIT - #C0686 représenté par Me Anne-valérie BENOIT - #C0686 DEFENDERESSE S.A.
Source officielle3e chambre civile
63d37a75d1bc2605de4b49a6
26 janvier 2023
26 janvier 2023
au vendeur, la SCI Les Jardins de Saint Benoit, ainsi que la restitution corrélative des fonds perçus par la SCI Les Jardins de Saint Benoit à UCB, aux droits de laquelle est venue la BNP Paribas, outre
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2501124_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellecr
61372618cd58014677422e93
12 février 2003
12 février 2003
Benoît, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 2002, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement et qui a prononcé
Source officielle2ème chambre
DTA_2204175_20240819
19 août 2024
19 août 2024
autres décisions distinctes du même jour.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2500485_20250219
19 février 2025
19 février 2025
Article 2 : Il est enjoint à la commune de Saint-Benoit-sur-Loire de procéder à la réintégration, à titre provisoire, de Mme B dans un délai de 15 jours à compter de la notification de la présente ordonnance
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e76
27 mai 1998
27 mai 1998
articles 470-1 et 593 du Code de procédure pénale et 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; "en ce que l'arrêt, qui a relaxé Jackie X... du délit de blessures involontaires a dit qu'il était tenu comme Benoît
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103510_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Une note en délibéré a été enregistrée le 31 janvier 2025 pour les sociétés Carrières Benoit B, LVBG et MBG. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX01359_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
A la suite de l'introduction de ces requêtes, un nouvel avis des sommes à payer, daté du même jour que le précédent, faisant mention du nom de M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03052_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
A la suite de l'introduction de ces requêtes, un nouvel avis des sommes à payer, daté du même jour que le précédent, faisant mention du nom de M.
Source officielleRéférés
68e88b513ea43407b9fbaa9c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LE 02 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/268 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H5ML - ORDONNANCE DE DESISTEMENT ---------------- Nous, Benoît GIRAUD, Président du Tribunal
Source officiellePage 11 sur 858