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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
67ef733a4fc2fb864ebd1d2c
3 avril 2025
3 avril 2025
plastiques usagés en arguant du fait qu'elle était arrivée chez vous sans sac de voyage et que vous n'alliez donc pas lui en donner un des vôtres.
Source officielleChambre civile Section 1
6285e0d36a1876057df5d268
18 mai 2022
18 mai 2022
En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 février 2022, devant Françoise LUCIANI, Conseillère, et Micheline BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd86
11 juin 2008
11 juin 2008
A BRUXELLES, SA AXA BELGIUM, venant aux droits de la Compagnie Royale Belge PARTIES EN CAUSE : SA BUREAU VERITAS ayant son siège 32, rue Rennequin-75017 PARIS APPELANTE Ayant Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cad
13 novembre 2013
13 novembre 2013
au barreau de BASTIA, Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mme Anna Catherine G... épouse H... ... 20230 SAN
Source officielle6ème chambre
DTA_2207854_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
appartient à la même classe d'anxiolytique que le Témesta et que, s'agissant de l'Olanzapine, l'intéressé pourra bénéficier d'un médicament équivalent, tel que le Sulpiride, qui appartient à la classe des Benzamides
Source officielleChambre 4-5
6973aec8cdc6046d4771e4e1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-5
66ff857ca4ff9ec259c09423
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[J] dans lequel il indique ' je sais mais comme je t'ai dit j'ai pas le temps de toucher que le mail saute après je sais pas pourquoi.
Source officielleChambre 4-8b
6718946fd8ceca1cd7018e0a
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin
Source officielle2ème chambre 2ème section
677ecfccb01eea4cf01a3efb
7 janvier 2025
7 janvier 2025
INCIDENT ORDONNANCE DU JUGE COMMIS AU PARTAGE rendue le 07 Janvier 2025 DEMANDERESSE A L’INCIDENT Madame [V] [D] [F] épouse [C] [Adresse 5] [Adresse 12] ISRAEL représentée par Maître Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d905e
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleQuatrième Chambre
65aad12d0c777d3ec8ebc932
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[Date naissance 2] 1993 à [Localité 14] [Adresse 5] [Localité 12] représentés par Maître Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Me Benjamin
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65449d8cc71a6a83181c8f6c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
En effet, comme tu le sais, aujourd'hui il n'existe pas de télétravail au sein des OPS sauf recommandation du médecin du travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd9090c
24 juillet 2013
24 juillet 2013
personne de son représentant légal en exercice Figaretto 20230 SAN NICOLAO assistée de Me Olivier PELLEGRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M.
Source officielle1ère chambre sociale
662209689ce142000838977d
18 avril 2024
18 avril 2024
COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 18 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [B] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Thomas HOLLANDE, substitué par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-5
662b43a4fe25450008314722
25 avril 2024
25 avril 2024
OKKO HOTELS Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Christine GAILHBAUD, avocat au barreau de GRASSE - Me Benjamin CORDIEZ de la SCP CORDIEZ, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603559efdbfbfe825111955b
10 mai 2016
10 mai 2016
au répertoire général : 14/25055 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Novembre 2014 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - 3ème chambre - 1ère section - RG n° 12/04940 APPELANTES SAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd16bd3db21cbdd923be
5 mai 2015
5 mai 2015
F 12/ 00532 d'une part, ET : SAS JOSYVAR RN 21 47510 FOULAYRONNES Représentée par Me Benjamin ECHALIER de la SELARL ALPHA CONSEILS, avocat au barreau d'AGEN INTIMÉE d'autre part
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
696804f1cdc6046d47517976
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DOSSIER N° RG 25/00062 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76EEE Jugement du 09 Janvier 2026 IT/MB AFFAIRE : Société [4]/[9] DEMANDERESSE Société [4] [Adresse 15] [Adresse 16] [Localité 3] représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-5
68676d776cbb391a608a1873
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245585
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Italie Beniamino BERTI 1968 Rosignano Marittimo Giannino BONFRISCO 1959 Livourne Tommaso BONGIORNO 1959 Rosignano Marittimo Roberto ROMEI 1961 Livourne Ennio SIGNORETTI 1991 Livourne Sara SIGNORETTI
Source officiellePage 11 sur 14