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653 résultats pour « Augris »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PREMIERE CHAMBRE

69d9973ecdc6046d47d3e46b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

AUGIS DÉBATS : A l'audience du 12 Février 2026, le Juge de la mise en état a fait savoir aux parties que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le 10 Avril 2026.

Source officielle

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TJ

PREMIERE CHAMBRE

6786e683df5b5c7d10cacfcd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

AUGIS, Greffier, lors des débats et du prononcé du jugement.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f9461c0ea8924818235c19

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Monsieur [W] [X] souligne que de nouveau, Madame [G] [B] fait preuve de mauvaise foi en déclarant un patrimoine estimé à 1,00 €, tandis qu’elle possède deux véhicules, une TOYOTA Auris et une AUDI A1.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61634cf21c666ce2d9a48d3a

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Adresse 3] ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL NOUVELLE CIAC PARTICIPATIONS représentée par la SCP PETIT - LESENECHAL, avoué à la Cour assistée de Maître Caroline AUGIS

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007644077

Admin. suprême

26 juin 1974

26 juin 1974

ET DE LA CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DE LILLE A LA SUITE D'UN ACCIDENT SURVENU LE 22 JANVIER 1960 DANS L'USINE DE SAINTE-GUILLERME A AURIS-EN-OISANS ISERE ; 2° REQUETE N° 84.680, D'ELECTRICITE

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69623988cdc6046d47d5b4a0

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état de la Chambre 4-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Cyrielle GOUNAUD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6629f371dc6faf0009588a7d

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

PSYCHIATRIE SITE [5] demeurant [Adresse 2] non comparant, non représenté, TIERS Mme [G] [F] demeurant [Adresse 1] comparante, non représentée, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Brigitte AUGIER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66bd9a151329d1cb8b24aede

Appel

14 août 2024

14 août 2024

Valentin Hallot, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Brigitte Augier-De

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661433ba3bbdffcd9171954a

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2024 Florence AUGIER

Source officielle
CA

Chambre 1-9

662209629ce1420008389695

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

2] 1966 à MOUSCRON, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Prunelle CEYRAC-AUGIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

660c4ac11ff97dabd6b84f5f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 02 Avril 2024 Florence AUGIER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

660c4ac41ff97dabd6b8505b

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

LYON POLE SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : Florence AUGIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303881_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

A son retour, elle a accompli une nouvelle période de stage pour les mois de septembre et octobre 2022 au lycée Paul Augier à Nice. Un entretien professionnel s'est tenu le 21 novembre 2022.

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

670818aa89f19e8c50f89782

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LYON Notification le : 10/10/2024 grosse à Me Nelly CHEVALIER - 1855 CPAM du Rhône expédition à Me Charlotte AUGROS

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

6627fcbd42439575e2f7dfdb

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

DEFENDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4], représenté par son syndic, la société JEAN CHARPENTIER SOPAGI SA [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Maître Christelle AUGROS

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

699448e5cdc6046d47ac57d7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

AUGIS, Greffier, lors des débats et du prononcé du jugement.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68080ceceb5d421e6c5a0e1e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

AUGIS, Greffier lors du prononcé du jugement.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

653b553f08c361831812f547

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Murielle VANDEVELDE-PETIT de la SELAS KPMG AVOCATS, avocat au barreau de LYON Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA01794_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

B, représenté par Me Augris, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions

Source officielle
CA

2e chambre civile

6349000263d497adffda4106

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Sandra FLEURY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [N] [F] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me AUGIER

Source officielle