application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Greffier, lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

exerçant sous le nom commercial TUNISIANN BEAUTY Domiciliée [Adresse 1] Représentée par l'Avocat plaidant : SARL CAP-LEX Avocats au Barreau de Montpellier Représentée par l'Avocat postulant : Maître Audrey

dont le siège social est sis [Adresse 8] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 26 septembre 2024 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey

PARINI MOTORS Grosse délivrée à Me Pierre VARENNE Expédition délivrée à Me Nicolas HENNEQUIN à Me Audrey ESSNER EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE CINQ JUILLET À 14 H 00

délivrée à : Sté ECOTOVA FRANCE Le 10 Mai 2024 AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 02 Avril 2024 ; par Madame Aude

Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public représenté lors des débats par M.

Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public représenté lors des débats par M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller

Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis le 4 juin 2024.

INTIMES Monsieur [B] [A] demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Audrey

Vu la procédure suivante : D une requête enregistrée le 5 décembre 2022, Mme B C, représentée D Me Audrey Lerein, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article

[V] a été transmis à Me [B] le 11 mai 2017, veille de l’audience, à 19 heures 06, alors que le cabinet de son conseil était fermé. M.

William DELAMARRE, Vice-Président, Juge aux affaires familiales Greffier : Madame Audrey [Localité 13] DÉBATS Ordonnance de Clôture en date du 02 Octobre 2024 JUGEMENT Contradictoire, en premier

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey

Portalis DB2Y-W-B7I-CDS6D Date : 09 Octobre 2024 Affaire : N° RG 24/00725 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDS6D N° de minute : 24/00543 Formule Exécutoire délivrée le : 11-10-2024 à : Me Audrey