Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2021, Mme B A, représentée par la SELARL JL Avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler les ordres de recouvrer n° APCP 20201162589

; Débouter la SARL APC Ingenierie de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; Juger que chaque partie conservera la charge de ses dépens.

Sur ce point, la lecture d’échanges de mails courant mai 2022 entre APC et le gestionnaire de la SNC FINREY, montre que la société APC poursuivait un projet d’aménagement pour des percements en toiture

L’association APH Le Pommeret, pareillement représentée, a par conclusions demandé au juge des référés de : - décerner acte à l’association APH Le Pommeret de ses protestations et réserves sur l’engagement

[T] [E] est le gérant des sociétés SCF-VZ et APC, tandis que la société APC et Mme [K] sont les cogérants de la SCI Overno.

The armed men threw his dead body on the APC’s roof.

That APC’s registration number was covered with mud so that only two figures, “2” and “8”, out of three were visible. Then all the APCs drove off in the direction of Grozny. 10.

compte de l'ancienneté dans la limite des deux tiers ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été embauchée, le 10 décembre 1979, par l'Association de prévention spécialisée héraultaise (APSH

ORDONNE : Article 1er :Les sociétés SNIDARO, Allianz Iard, Ribière, MMA Iard, APC Arve Chablais et QBE Europe SA/NV sont mises hors de cause.

ORDONNE : Article 1er : La requête de l'association APACHE-Mions et autres est rejetée.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés respectivement le 12 novembre 2021 et le 24 avril 2023, la société civile immobilière Apache, représentée par Me Reyno

Henri X..., demeurant ... à Saint-Chély d'Apcher 48200 , enregistrée au greffe du tribunal administratif de Montpellier le 24 janvier 1986, et tendant à ce que ledit tribunal annule la décision du directeur

Pierre, Joseph, Marius X..., demeurant boulevard Guérin à Saint-Chely d'Apcher (Lozère), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de la Caisse

la requête, enregistrée le 25 juin 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'association pour la protection du cadre de vie et de l'environnement dans les Alpes-Maritimes (APCVE

service commun APCA/DNSI.

, soutenue par quatre rapporteurs ; la présidente de l'APC a su fédérer autour d'elle la majorité des agents de l'APC en leur faisant croire qu'elle était visée par un projet de démission d'office initié

, soutenue par quatre rapporteurs ; la présidente de l'APC a su fédérer autour d'elle la majorité des agents de l'APC en leur faisant croire qu'elle était visée par un projet de démission d'office initié

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ASSOCIATION DE PREPARATION AUX CARRIERES SOCIALES (APCS), dont le siège social est sis à Rennes (Ille-et-Vilaine