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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb7
12 février 2016
12 février 2016
aux droits de Monsieur Robert Y..., décédé et de la déclarer recevable ; Considérant que suivant acte sous seing privé en date du 24 octobre 2011, Monsieur Robert Y... d'une part et Monsieur Alain
Source officielleciv2
613721b9cd580146773f68c1
17 septembre 1992
17 septembre 1992
San Vitus Robert, demeurant à Rospigliani, Vivario (Haute-Corse), 24°/ de M. Q... Eric, demeurant à Rospigliani, Vivario (Haute-Corse), 25°/ de M. Q...
Source officielleciv1
613721d7cd580146773f7fd0
24 mars 1993
24 mars 1993
Robert H... dit "Mayendi", demeurant à Piton, lieudit "Bois de Nèfles" à Saint-Leu (Réunion), 48/ de M. Joseph, Auguste J..., demeurant ..., 58/ de M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00243_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Par jugement nos 1710032, 1806881 du 18 novembre 2021, le tribunal administratif de Melun a rejeté la demande de la SCI Roméo Deguy Montgeron.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91628
22 mai 2014
22 mai 2014
répertoire général : S 12/ 06095-12/ 06298 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOBIGNY-RG no 11/ 03654 APPELANT Monsieur Robert
Source officielle1ère chambre section inst
6268de13b6a90a057d2a5ad5
26 avril 2022
26 avril 2022
LA NOUE ROBERT chez M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007841621
1 juillet 1994
1 juillet 1994
Guy J..., demeurant à "Marlives", Barret (16300) ; - n° 134660, présentée par Mme Annie XW..., demeurant 8 Place du Vieux Marché à Châteauneuf (16120) ; - n° 134662, présentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2109492_20250206
6 février 2025
6 février 2025
restitution des retenues à la source d'un montant de 18 611,64 euros prélevées sur les dividendes de source française qui lui ont été distribués au cours de l'année 2018.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02393_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2024, la société par actions simplifiées (SAS) Auchan Hypermarché, représentée par Me Marie-Anne Renaux, demande à la cour : 1°
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA02064_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Par un mémoire, enregistré le 18 mars 2025, la société Auchan Hypermarché, représentée par Me Marie-Anne Renaux, acquiesce au désistement de la requérante.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100211
5 mars 2014
5 mars 2014
MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il dit que Mme Y... n'est pas recevable à présenter une demande au titre des échéances échues de la prestation compensatoire au jour du décès de Robert
Source officielleciv1
6137213bcd580146773f2166
10 juillet 1990
10 juillet 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme veuve Robert B..., née Anne-Marie X..., née le 17 février 1905
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae78
13 mars 2008
13 mars 2008
représenté par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de la SCP GUIRAUD- LAFON- PORTES, avocats au barreau de BEZIERS INTIMES : Monsieur Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907e0
25 avril 2013
25 avril 2013
Roméo X...
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA02791_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
D'autre part, l'administration fiscale a également remis en cause les sommes de 1 478,40 euros pour l'année 2014 et de 4 018,25 euros pour l'année 2015 correspondant à des prestations hôtelières dont les
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd6
18 avril 2011
18 avril 2011
Robert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d40
6 février 2002
6 février 2002
ARRET DU 06 FEVRIER 2002 C.R ----------------------- 00/01462 00/01463 ----------------------- Anne-marie X... Robert L... Jean Bernard N... Jean Luc BERNARD Claude C... C/ Jean Pierre K... J...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04925_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Une position endoluminale d'un drain abdominal dans une anse grêle a nécessité la réalisation d'une iléo-colectomie droite le 9 août 2013.
Source officielleChambre 1-6
64a7af703bcaf505db69636a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DEFENDEURS A LA REQUETE Association : DOMAINE MARIN DE [Localité 15], demeurant [Adresse 17] représentée par Me Danielle ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN.
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007627274
28 novembre 1990
28 novembre 1990
Robert BLONDELET, villa "Les Figuiers" (66350) Toulouges ; M. BUTTAZZONI, 11 bis rue du Houga (40800) Aire-sur-Adour ; MM.
Source officiellePage 11 sur 598