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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2209564_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2210260_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2210265_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2211309_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2212260_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allio-Rousseau ; - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2210754_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellecomm
6137265ccd58014677424f5b
9 mai 1995
9 mai 1995
Audinet, domicilié 2, rue des 3 Conils à Bordeaux (Gironde), pris en qualité de commissaire à l'exécution du plan de l'association Aquitaine loisir international, 3 / de la société anonyme Alios loisir
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2419542_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2409608_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleOQTF 6 semaines - 4ème chambre
DTA_2411725_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Le rapport de Mme Allio-Rousseau a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2412450_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Le rapport de Mme Allio-Rousseau, juge des référés, a été entendu au cours de l'audience publique du 22 août 2024 à 11 heures.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2522587_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Allio-Rousseau, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleChambre des Référés
686d6766a2273490db10947b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Aux termes de ses conclusions, le demandeur maintient sa demande et conclut au débouté des demandes de la société ALLIOS.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100792
22 juin 2017
22 juin 2017
En ce qui concerne la troisième, il résulte du rapport d'expertise que Mme Y... a été alitée pendant toute la grossesse, soit du 15 novembre 2009 au 23 juillet 2010, soit pendant 8 mois.
Source officielleChambre 4-6
669b52f5a3418ee2ae72d0a2
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 1] Chambre 4-6 N° RG 24/08452 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNKO4 Ordonnance n° 2024/M119 Mme [I] [G] Représentant : Me Didier LODS de la SELARL PCA-ALISTER
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008013200
8 février 1999
8 février 1999
Vu la requête, enregistrée le 16 janvier 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Aliette X..., demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f235
6 mars 2012
6 mars 2012
2000, - de dire que l'appartement situé ...ne pouvait être évalué à une somme supérieure a 51. 222, 87 € au 19 Décembre 2000, - de dire que la valeur des parts sociales de la société " Aiguille de l'Aliet
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7567ffb526292dd6f64
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ALIOS PYRENEES S.A.S. INGENIERIE BORDELAISE DE CONSTRUCTION Société ZURICH INSURANCE PUBLIC LIMITED COMPANY S.A. ACTE IARD S.A.S. NGE FONDATIONS SCICV VICTORIA 34 S.A.R.L.
Source officielleCabinet 10
66a2a9436b28f3ce99fac216
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Représenté par Me Dyhia CHEGRA, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 281 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Coralie GALLIEN, Juge aux affaires familiales assistée de Madame Anouk ALIOME
Source officielleCabinet 10
66a2a9456b28f3ce99fac249
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Représenté par Me Claude JULIEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0505 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Devant Madame Coralie GALLIEN, Juge aux affaires familiales assistée de Madame Anouk ALIOME
Source officiellePage 11 sur 229
Alliot, Philippe Henri André
07/07/2026
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ALLIOT, Lucas
23/06/2026
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Lozano, Jessica, cathia, Alliot
23/06/2026
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Alliot, Philippe Henri André
12/06/2026
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ALLIOT, ALAIN
29/05/2026
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