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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 02 (chargement)
69c2c57ccdc6046d47c9706e
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DE LA PROCEDURE Liquidation judiciaire SARL, [Adresse 1] Liquidateur : SELARL EKIP' Greffe n°2023J01013 Rôle n° 2023L02584 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c2c586cdc6046d47c97116
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Liquidation judiciaire SA HAPPYDOO, [Adresse 1] , [Adresse 2] Liquidateur : SELARL EKIP' Greffe n°2022J00440 Rôle n° 2023L02586 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c2c58fcdc6046d47c971bc
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire SASU PLOMBERIE RENOVATION PRO.COM, [Adresse 1] Liquidateur : SELARL EKIP' Greffe n°2022J00461 Rôle n° 2023L02587 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c2c5d6cdc6046d47c976ae
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Liquidation judiciaire SASU RAPID MOVING, [Adresse 1] , [Adresse 2] Liquidateur : SELARL EKIP' Greffe n°2023J01084 Rôle n° 2023L02719 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c2c5e0cdc6046d47c97751
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Liquidation judiciaire EURL ASM, [Adresse 1], [Localité 1] Liquidateur : SELARL EKIP' Greffe n°2023J01099 Rôle n° 2023L02720 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c2c5eacdc6046d47c977f9
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Liquidation judiciaire SAS, [H] DU SUD-OUEST, [Adresse 1] Liquidateur : SELARL EKIP' Greffe n°2023J01105 Rôle n° 2023L02721 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c2c5f3cdc6046d47c9789f
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Liquidation judiciaire SAS, [X], [W], [B], [F], [Adresse 1] Liquidateur : SELARL EKIP' Greffe n°2023J01106 Rôle n° 2023L02722 L'affaire a été entendue en audience publique le 6 Octobre 2025 par Christophe
Source officielleDeuxième chambre
69c4a80dcdc6046d47fb5cb0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Etaient présents à l'audience de ce Tribunal du 14 Octobre 2025, Mme Nathalie CRUSSOL, Président de l'audience, et Messieurs Bernard CHAFFIOTTE, Jean PICHOT, Christophe DE VEYRAC, Nicolas DUAULT, Juges
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d81949cdc6046d47b18958
7 avril 2026
7 avril 2026
Placée, Président de la formation de jugement du pôle social du Tribunal judiciaire du Havre, statuant publiquement en matière de contentieux de la sécurité sociale et de l’aide sociale, assisté de Christophe
Source officielleChambre 5/Section 3
670420e38d5cd4a8758f803f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
SCI DE L’HORLOGE Représentant : Maître Christophe SIZAIRE de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX - SIZAIRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0154 - Représentant : Maître Natacha MARCHAL de
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66878d0605d6f7f678d493ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
FOND Juridiction : TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTES CEL FRANCE SARL, Représentée par Me Christophe
Source officielle18° chambre 1ère section
66352b78e4b5292aaa662fb9
2 mai 2024
2 mai 2024
la société LIBREXPERT dont le siège social [Adresse 3] [Localité 5] Toutes représentées par Maître Xavier DESNOS de l’AARPI MERIDIAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0120 Nous, Jean-Christophe
Source officielleService de proximité
686c219edd7001754d61f974
3 juillet 2025
3 juillet 2025
INSTANCE DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 4] Représenté par son syndic en exervice la SA FONCIA [Localité 5] [Adresse 3] représenté par Me Christophe
Source officielleChambre Sociale
653b58b7502b828318c4e28c
20 octobre 2023
20 octobre 2023
] [Adresse 3] APPELANT Non comparant, ni représenté ET : [2], sise [Adresse 1] INTIMEE Représentée par Me Séverine WERTHE, avocat au barreau de BESANCON Nous, Christophe
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a19f9eccdc6046d476af233
21 mai 2026
21 mai 2026
POCHON, Présidente du Tribunal judiciaire du Havre, juge de la mise en état du pôle social, statuant publiquement en matière de contentieux de la sécurité sociale et de l’aide sociale, assistée de Christophe
Source officielleciv2
60794b6a9ba5988459c42fcc
1 février 1984
1 février 1984
EXONERER, MEME PARTIELLEMENT ; ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, ET A UNE INTERSECTION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CYCLOMOTEUR PILOTE PAR LE MINEUR CHRISTOPHE
Source officielleChambre 4-6
69e3196fcdc6046d47a803d7
17 avril 2026
17 avril 2026
Représentant : Me Laura GRIMALDI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SAS [1] Représentant : Me Sophie BURY de la SELEURL SOPHIE BURY AVOCAT, avocat au barreau de PARIS Représentant : Me Christophe
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69fd8002cdc6046d47047299
7 mai 2026
7 mai 2026
2ème CHAMBRE CIVILE ------------------------ Entreprise CHRISTOPHE BOURG 'CANELES DE [Localité 1]' C/ URSSAF ------------------------ N° RG 26/00100 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OQOO ---------
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20935_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Saur, représentée par Me Christophe Cabanes, a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler le titre de recettes n°
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301022
21 octobre 2008
21 octobre 2008
dol imputé aux constructeurs n'était pas établi, a légalement justifié sa décision ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne le syndicat des copropriétaires Paradis Roc chemin Saint-Christophe
Source officiellePage 108 sur 1998