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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
69d98037cdc6046d47d25d55
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON 2ème Chambre N° RG 21/04260 - N° Portalis DB3E-W-B7F-LDSU Minute n° 19/2026 DEMANDEUR : Mme [K], [M] [Z] épouse [Y] Rep/assistant : Me Sandrine OTT-RAYNAUD, avocat au
Source officielleChambre 2-4
69ce0ca8cdc6046d47d3d9fc
1 avril 2026
1 avril 2026
RÉOUVERTURE DES DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine
Source officielleChambre 2-4
69ce0cbccdc6046d47d3db72
1 avril 2026
1 avril 2026
RÉOUVERTURE DES DÉBATS Vu la décision entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine
Source officielleJEUDI
69bdd88acdc6046d4762a120
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Madame Nathalie BEUZART Président et Madame Sandrine LEROY Le Tribunal
Source officielleJEUDI
69bdd979cdc6046d4762b493
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Greffier d'audience : Madame Sandrine LEROY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Madame Sandrine LEROY Attendu que
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c74d61cdc6046d473f2c15
8 janvier 2026
8 janvier 2026
789 182 086 Non comparante DEFENDEUR OPPOSANT SARL MONTESSORI STORE Dont le siège social est, [Adresse 2] Immatriculée au RCS d,'[Localité 2] sous le n° 817 690 050 Représentée par : Maître Sandrine
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69d8852bcdc6046d47b9c037
9 avril 2026
9 avril 2026
Pole social du TJ de NANTERRE rendu(e) le 24 Juin 2025 N° RG : 24/01290 Désistement Copie certifiée conforme à : Caisse URSSAF S.A.S. [1] Copie exécutoire à : Caisse URSSAF Me Sandrine
Source officielleBIENS
69e156f3cdc6046d477feac6
10 avril 2026
10 avril 2026
CREDIPAR nom commercial : STELLANTIS FINANCE & SERVICES RCS de [Localité 1] : 317 425 981 prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Sandrine
Source officiellePPP Surendettement
670967d406866c0645d1e5a8
10 octobre 2024
10 octobre 2024
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS DECISION DE CADUCITE (Articles 468 et suivants du Code de procédure civile) COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Madame Sandrine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
661ebfb5a0f635033634fbb1
3 avril 2024
3 avril 2024
partie demanderesse CIPAV, demeurant [Adresse 3] Représentée par la SELAS EPILOGUE AVOCATS, avocats au barreau de LYON partie défenderesse Monsieur [D] [L], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Sandrine
Source officielleChambre Sociale-Section 1
677f67a58c38f76f78303317
8 janvier 2025
8 janvier 2025
débattue le 08 janvier 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre, chargée d'instruire l'affaire, en présence de Mme Sandrine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
686f4c9cd3976f57d00d31d2
9 juillet 2025
9 juillet 2025
ses représentants légaux domiciliés audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 135 , 1 page) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Sandrine
Source officielleREDRESSEMENTS JUDICIAIRES
6a0b8d0fcdc6046d4720597a
18 mai 2026
18 mai 2026
judiciaire ; RAPPELLE que le présent jugement est assorti de plein droit de l’exécution provisoire ; Et la présente décision a été signée par Monsieur Stéphane WINTER, Premier Vice-Président et Madame Sandrine
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007766077
1 mars 1989
1 mars 1989
par lesquelles le conseil d'administration du centre hospitalier de Niort a procédé au recrutement du directeur du centre de transfusion sanguine, 2°) rejette les conclusions de la demande de M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007836923
7 février 1994
7 février 1994
du préfet de l'Indre, en date du 31 août 1987, refusant de nommer le docteur X... en remplacement du docteur Y..., en qualité de membre du comité consultatif du centre départemental de transfusion sanguine
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd9196d
18 juin 2014
18 juin 2014
N 24 Dossier no 14/ 24 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 18 juin 2014 Madame Sandrine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a22
1 septembre 2014
1 septembre 2014
RG N : 13/ 01347 AFFAIRE : Mme Sandrine X... C/ M. Laurent Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69c16fc0cdc6046d47ab09ec
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Jugement prononcé en audience publique le 15/01/2026 par Madame Sandrine FOUCAULT, président assisté de Maître Sébastien FERTRÉ, greffier, qui l'ont signé.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472790.20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Mmes D L, Sandrine Riune, N K, Florence Arnaud, Eva Andin, Astrid Chaperon, I H, S Dubouil, Lucille Simonetti, MM. M A et Djibrill Baradji et d'autre part Mme Q B et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd9031f
4 mars 2013
4 mars 2013
André X..., Mme Sandrine Y... épouse Z...
Source officiellePage 107 sur 2079