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2 773 résultats pour « Taboret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

6871efa457f38d6b27c2763f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

 Izmir » La société [Localité 9] Sellier fait valoir que l'originalité des sandales « Oran » résulte de la combinaison des caractéristiques suivantes : - une paire de mules, - comportant une talonnette

Source officielle

Page 104 sur 139

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100440

Cassation

5 avril 2012

5 avril 2012

zéro, collés et piqués ensemble, -une piqûre du point d'arrêt en rectangle à cheval sur l'assemblage du plastron avec une claque, -une piqûre suivant à distance le bord extérieur des quartiers, -une talonnette

Source officielle
TJ

Première Chambre

66143ac23bbdffcd9171ca39

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

[Localité 12] (75) demeurant [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Sophie MARTIN-SIEGFRIED de la SARL CUNY- MARTIN-SIEGFRIED, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, et Me Patrick TABET

Source officielle
CA

11e Chambre B

6036cda72f79c16c1762b095

Appel

3 septembre 2015

3 septembre 2015

prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Patrick TABET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616398d09c0939beba85f497

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

Conseil de Prud'hommes de VILLENEUVE SAINT GEORGES - Section Encadrement - RG n° 08/004 APPELANTE Madame [P] [J] épouse [L] [Adresse 3] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Patrick TABET

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69d88671cdc6046d47b9f2b9

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

suivant: Contrat n° 2022900623: - un système de vidéo surveillance et télésurveillance comprenant: 1 DVR 16 voies 16 dômes INT 4 disques durs 2 TO 3 écrans LD 1 déport KVM multiécran 4 tablettes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91f0e

Appel

23 janvier 2015

23 janvier 2015

correspondent pas à des besoins professionnels à savoir : Ets Bricomarché à Mayenne factures du : 30/ 09/ 2011 : dalles, colles, enduit pour 41. 300 ; 30/ 09/ 2011 : plâtre pour 6. 50 ¿ ; 30/ 09/ 2011 : tablettes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f33

Appel

26 janvier 2015

26 janvier 2015

Il est reproché en outre à Mme X... l'utilisation de sa tablette IPAD professionnelle pour filmer des interlocuteurs, en l'occurrence M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6358cd97c40aa805a7864bc8

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

En conséquence, en l'absence de pièces permettant d'imputer de manière certaine la disparition de tablettes au salarié, de précision sur le préjudice réel subi par l'employeur à supposer établie la matérialité

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CA

4ème Chambre

635b7216b201587f74be03e3

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

- la facture du 17 avril 2018 de 195,18 € TTC de Glassolutions correspondant à la fourniture et à la pose de tablettes en verre adaptées à la vitrine du drive : la société Mikemarc fait état d'un changement

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d32e6acdc6046d47433b01

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

L'utilisateur d'un smartphone ou d'une tablette est alors invité, en flashant un QR code, à regarder la vidéo in situ afin de se retrouver totalement immergé dans une histoire ou une action qui se déroule

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

65321a9f9e4ea48318f5ab73

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

ou à son domicile ne sont pas assimilables aux règles applicables à la procédure civile de saisie-vente et que les arguments tenant au fait que l'huissier de justice peut saisir un ordinateur, une tablette

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

644b63dcc51457d0f882deb2

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

En revanche, c'est à bon droit que le premier juge a écarté les demandes relatives à la tablette de placard qui n'était qu'affaissée et non cassée, à la paillasse de la baignoire notée en bon état en 2010

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63bd0ecf0ab73d7c90739e93

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

- équipement : miroir piqué sur contour, une tablette mal fixée. - robinet d'arrêt chasse d'eau : non fonctionnel. - chasse d'eau : non fonctionnelle. - cuvette WC : état d'usage.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

63bfb22b5e2fbe7c9004351d

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

BANQUE POPULAIRE OCCITANE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Lynda TABART, avocate inscrite au barreau du LOT INTIMÉE D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7accece1704f57479b1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Alors qu'il s'interposait toujours, [Z] a réussi à récupérer une tablette pour me l'envoyer. Elle m'a tapé dans la jambe. D'autres collègues sont arrivés, ils ont réussi à le mettre à l'écart.

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CA

1ère Chambre

64364d4629c3df04f589a4fc

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[H], il y a deux séries distinctes de désordres: Un grand nombre de micro-fissures et de faiençage qui affectent le crépi des quatre façades, ainsi que des angles de façades et des tablettes de fenêtres

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

63a402883f67e905df3d292a

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Mme [I] claque brutalement la tablette coulissante du bureau informatique sur lequel elle travaillait et demande à [Z].. de partir.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6438f35ca942a604f5e93876

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

aux débats deux attestations de clientes qui indiquent que son épouse 'passait des heures en caisse' à discuter avec les clients, à tricoter, à lire ou à écrire des livres ou encore à jouer avec sa tablette

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CA

Chambre Commerciale

62760c81593736057d78a9c8

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

bonne gestion des commandes et des ventes réalisées par son intermédiaire, il ressort de ses propres écrits et des attestations versées aux débats que sa mandante a mis à sa disposition un portable-tablette

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