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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86917

Appel

11 septembre 2003

11 septembre 2003

Philippe SEGARD, Conseiller, Mme Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Mme Agnès A..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 04 Juin 2003 devant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8edbd3db21cbdd86b2d

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Philippe SEGARD, Conseiller, Mme Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Mme Agnès Z..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 28 Janvier 2003 devant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd87118

Appel

1 juillet 2004

1 juillet 2004

DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Monsieur Philippe SEGARD, Conseiller, Madame Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Madame Agnès C..., lors des débats et lors du prononcé DÉBATS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c911bd3db21cbdd8723a

Appel

27 mai 2004

27 mai 2004

Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2004 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Monsieur Philippe SEGARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87bb4

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

: RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 19 JANVIER 2006 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc MOIGNARD, Président, Monsieur Philippe SEGARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca20bd3db21cbdd8a214

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Philippe SEGARD, Conseiller, Mme Véronique JEANNESSON, Conseiller, GREFFIER : Mme Agnès EVEN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 28 Janvier 2003 devant M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

615e0e02c25a97f0381f5148

Appel

8 janvier 2015

8 janvier 2015

Grande Instance de LILLE REF : MZ/AMD APPELANT Monsieur [J] [E] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté de Maître Christine SEGARD-DELEPLANQUE

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201058_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 15 décembre 2022 et 10 janvier 2023, le centre hospitalier de Beauvais, représenté par Me Segard, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001599_20221017

Administratif

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 1er octobre 2020 et le 4 février 2022, le centre hospitalier de Saintonge, représenté par Me Segard, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2205156_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Par un mémoire, enregistré le 21 septembre 2022, le centre hospitalier régional universitaire de Lille, représenté par Me Segard, conclut au rejet de la requête de Mme A B au motif que l'organisation d'une

Source officielle
CA

2ème Chambre

679089a2a212a19f662df6b6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[L] [X] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me SEGARULL

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

62c5294ea2c4236379079666

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69d5e698cdc6046d477b6fc3

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

d'Administration N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] [Localité 3], dont le siège social se situe au [Adresse 5] [Localité 4] [Adresse 6] Représentée par Me Eric SEGOND

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678ea1e5bfd75b73b3e3f07a

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

SELARL SELARL D’AVOCATS MARTIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0158 Maître Maître [V] [N] en qualité de liquidateur judiciaire de la société JC GROUP CONSTRUCTION 99 rue Pierre Semard

Source officielle
TJ

JCP

67f83426cf40727a004471ea

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[Y] [U] né le 18 Avril 1986 à COURCOURONNES (ESSONNE) 37 Rue Pierre Semard Étage Rdc Gauche Porte 1. 30000 NIMES non comparant, ni représenté Mme [G] SA QUALITE DE CAUTION [I] 6 Rue Roger Vailland 30000

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66162bd699851e0008f1e4fe

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505373_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône, en ce qui la concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2506724_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Fait à Lyon, le 20 octobre 2025 Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne à la préfète du Rhône en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2507025_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Le président de la 6ème chambre, Juan Segado Pour expédition, Une greffière,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2512589_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Le premier vice-président, Juan Segado La République mande et ordonne et au ministre de la ville et du logement en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle

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