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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69d8e333cdc6046d47c26522
8 avril 2026
8 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Patrick SPICA Le Greffier Isabelle FIBIANI-FOREST Signe electroniquement par Patrick SPICA Signe electroniquement par Isabelle FIBIANI-FOREST, greffier.
Source officielleRendu de décisions
69cbf005cdc6046d47a12f0d
22 octobre 2025
22 octobre 2025
PARTIE EN DEFENSE, d'autre part, JUGEMENT RENDU, PRONONCE et SIGNE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES : Date d'audience publique des débats : 15 Octobre 2025 Composition du tribunal lors de cette Mme Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66b50a5010164e0c4cc33a17
12 juillet 2024
12 juillet 2024
demanderesse URSSAF RHONE-ALPES, demeurant [Adresse 7] partie défenderesse Maître [M] [N], demeurant [Adresse 6] Composition du Tribunal Président : Monsieur Jérôme WITKOWSKI Assisté par : Madame Isabelle
Source officielleChambre 2-3
69d6803dcdc6046d478845fd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Pierre Jarrossay, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Pénélope de Wulf, président du délibéré et Mme Isabelle Malpeli, greffier.
Source officielleChambre 2-3
69d69054cdc6046d478ae986
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Pierre Jarrossay, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Pénélope de Wulf, président du délibéré et Mme Isabelle Malpeli, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0bd2dccdc6046d47248dbe
4 mai 2026
4 mai 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Florence HAHNLEN Le Greffier Isabelle FIBIANI-FOREST Signe electroniquement par Florence HAHNLEN Signe electroniquement par Isabelle FIBIANI-FOREST, greffier.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6708c001445a086e2bcedb1b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
dans l'affaire portant le n° RG 21/00255 APPELANTE Mme [X] [B] en qualité de représentante légale de son fils [Y] [K] né le 30 mars 2011 à [Localité 1] (80) Représentée à l'audience par Me Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-6
6708c067445a086e2bcee1d1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Nous, Nathalie COURTOIS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle FIORE, Greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 22/03603 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VR34 dans une instance
Source officielleChambre sociale 4-6
66ff85f2a4ff9ec259c09aee
3 octobre 2024
3 octobre 2024
) le 05 Juillet 2024 N° RG : 24/00496 Constate ou prononce le désistement d'instance et d'action Notifiée le : Nathalie COURTOIS, magistrat de la mise en état assisté de Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-1
6690c77c0d808eb34e455862
11 juillet 2024
11 juillet 2024
RG 24/01046 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WOJV dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [N] [L] né le 27 février 1971 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Isabelle
Source officielleJLD
6699647307d408f8d4c1f437
18 juillet 2024
18 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE Cabinet du Juge des libertés et de la détention ORDONNANCE N° RG 24/00732 - N° Portalis DBWH-W-B7I-GZE5 N° Minute : 24/00463 Nous, Isabelle LACOUR, vice-présidente
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668594bd1d2b47a9d8cbce7c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
en audience publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : [5] Assesseur collège salarié : Fabienne PERRET Assistés lors des débats et du délibéré de : Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668594c11d2b47a9d8cbcefc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
audience publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : [F] [P] Assesseur collège salarié : Fabienne PERRET Assistés lors des débats et du délibéré de : Isabelle
Source officielleContentieux commercial
6868488b4965b5d9df328771
4 juillet 2025
4 juillet 2025
à disposition au greffe à la date du 04 Juillet 2025 ; JUGEMENT : - déposé au greffe le 04 Juillet 2025, - réputée contradictoire et en premier ressort, - signé par Myriam MAAZOUZ-GAVAND, et par Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-2
68709b6f123db6632de31618
10 juillet 2025
10 juillet 2025
DESISTEMENT N° RG 23/03078 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WFGS Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 10 juillet 2025, Nous, Isabelle
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67ec2aeedd062d9f810e068d
1 avril 2025
1 avril 2025
CHAMBRE CIVILE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX TENUE LE PREMIER AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ A LAQUELLE ASSISTAIENT ET SIEGEAIENT : Myriam SAUNIER, Vice-Présidente, Juge de la Mise en Etat Greffier : Isabelle
Source officielleCh civ. 1-4 construction
68660f76bbe0ac41ca81b0b5
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BLINDAGE TERRASSEMENT INFRASTRUCTURE (BTI) Représentant : Me Isabelle WALIGORA de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 431
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67193c2914868318089e98ab
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Assesseur collège salarié : Monsieur Cédric BERTET Les parties sont d’accord pour que l’affaire soit retenue en l’absence d’un assesseur Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par : Madame Isabelle
Source officielleCivil JCP PROCEDURE ORALE
67293e376e829c6d6ab3ab88
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : PRÉSIDENT : Agnès PUCHEUS, Juge au Tribunal Judiciaire du HAVRE chargée des contentieux de la protection GREFFIER : Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
660f950fa40f8b0008cb77ed
4 avril 2024
4 avril 2024
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Source officiellePage 104 sur 2349