Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372668cd58014677425567
9 décembre 1997
9 décembre 1997
X..., Cordier, Mlle Koribout A..., MM.
Source officiellesoc
613722adcd58014677400012
19 juin 1996
19 juin 1996
Denis X..., demeurant 8, place Diane de Poitiers, 35140 Saint-Aubin du Cormier, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielle6ème Chambre
DTA_2007999_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 novembre 2022. Le président-rapporteur, A. C L'assesseure la plus ancienne dans l'ordre du tableau, J.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2303369_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Polyclinique Francheville, la fédération de l'hospitalisation privée de Nouvelle-Aquitaine et l'association française de cancérologie-union nationale hospitalière privée de cancérologie, représentées par Me Cormier
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03341_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2025, la SAS Bethesda, représentée par Me Cormier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) à titre principal, de
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA03342_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2025, la SARL Horus, représentée par Me Cormier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) à titre principal, de
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00854_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
de Lyon d'annuler la décision du 18 novembre 2022 par laquelle le directeur interrégional des services pénitentiaires d'Auvergne Rhône-Alpes a ordonné son transfèrement de la maison d'arrêt de Lyon Corbas
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2304522_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A, représenté par Me Ciaudo, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite de rejet née du silence gardé par le directeur de la maison d'arrêt de Lyon - Corbas
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2305151_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juin 2023, Mme C A B demande au tribunal d'annuler la décision du 13 juin 2023 par laquelle la cheffe d'établissement de la maison d'arrêt de Lyon-Corbas
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2401845_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 juillet 2024, la SAS Clinique d’Alençon, représentée par la SELARL Cormier-Badin-Apollis, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2500172_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 janvier 2025, la SAS Clinea, représentée par Me Cormier, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de porter à 679 136,40 euros, soit
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2500184_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 janvier 2025, la SAS Clinea, représentée par Me Cormier, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de porter à 368 115, 85 euros, soit
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2410951_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Résidence Le Mas de la Côte Bleue, représentée par la Selarl Cormier-Badin-Apollis,
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2410952_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 octobre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Résidence Verte Prairie, représentée par la Selarl Cormier-Badin-Apollis, demande au
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2407498_20260219
19 février 2026
19 février 2026
56 de la loi n°2023-1059 du 20 novembre 2023 d’orientation et de programmation du ministère de la justice, la SAS Médipôle Saint-Roch gestionnaire de la Polyclinique Saint-Roch, représentée par Me Cormier
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2407597_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 août 2024, la société par actions simplifiée société nouvelle d'exploitation de la clinique cardiologique d'Aressy, représentée par Me Cormier
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ed01
9 janvier 2012
9 janvier 2012
née le 02 Mai 1966 à LYON (69002) ... ... 69960 CORBAS Non représentée ****** Date de clôture de l'instruction : 12 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 07 Décembre
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007634809
28 avril 1993
28 avril 1993
Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 7 mai 1987, présentée par la SOCIETE RENOUD-LIAS CARRUEL ET COMPAGNIE, dont le siège social est à Corbas (69960), représentée
Source officielle1ère Chambre
69fa6837cdc6046d47b799b1
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[A] [D] - [B] [G] La SCP [A] [D] - [B] [G], immatriculée au RCS de QUIMPER sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] COPIE EXECUTOIRE LE 09 Janvier 2026 à Me Luc FURET Me CORMIER ENTRE
Source officielleChambre Civile
68e88b4c3ea43407b9fba85d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, DEFENDEUR AU PRINCIPAL DEMANDEURA L’INCIDENT Monsieur [P] [U] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 8] ([Localité 10]), demeurant [Adresse 11] (SUISSE) représenté par Me Laurent CORDIER
Source officiellePage 104 sur 737