Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aec66129746fdd69c35
2 avril 2025
2 avril 2025
Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb04b
16 avril 2025
16 avril 2025
Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa9635
3 avril 2024
3 avril 2024
Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d6cce12c85000874b0a6
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Mme Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210e2c4cf860008dff688
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b21102c4cf860008dff698
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b21104c4cf860008dff69a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle4ème chambre 2ème section
65b2b579fd6229a4e58a5662
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LAGRANGE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire #NA330 DÉFENDEURS Monsieur [D] [T] [Adresse 2] [Localité 6] Monsieur [H] [J] [T] [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Maître Karine BOUDEN
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
653a0707d0451e8318d0ec45
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Président : Madame Elisabeth SERRIN, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e902
10 avril 2024
10 avril 2024
Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e90a
10 avril 2024
10 avril 2024
Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e912
10 avril 2024
10 avril 2024
Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle4e chambre civile
65449d5fc71a6a83181c8e4c
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Madame [T] [D] épouse [P] née le 19 Février 1954 à [Localité 12] (Algérie) de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 5] Représentée par Me Guilhem PANIS substituant Me Sophie MIRALVES-BOUDET
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce7154829a
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officiellePôle Civil section 1
68f2ae6ce97b8c18299794a5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
barreau de MONTPELLIER DEFENDEURS Monsieur [Z] [L] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 21], demeurant [Adresse 7] - Au lieu de travail : [Adresse 14] représenté par Maître Sophie MIRALVES-BOUDET
Source officielleChamb. référés(sup 10000)
68f92cc5de0ebe408da9ff90
4 juillet 2025
4 juillet 2025
SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS substitué par Me Nadine PONTIER, avocat, DEMANDEUR D'UNE PART ET Monsieur [G] [L] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Sophie MIRALVES-BOUDET
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2502599_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 18 septembre 2025, les sociétés MMA IARD, MMA IARD Assurances Mutuelles et Hory Chauvelin, représentées par Me Boudet, déclarent ne pas s’opposer à la mesure d’expertise sollicitée
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2501818_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 26 septembre et le 5 novembre 2025, la société Verdi bâtiment Sud-ouest, représentée par Me Boudet, formule toutes protestations et réserves quant à la mesure
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301546_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Chantecaille, greffier d'audience, M.Eé a lu son rapport et entendu : - Me Boudet, représentant la SCI UNECO, qui reprend l'ensemble de ses moyens ; elle précise que l'arrêt du chantier depuis le 18
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6a17cf4fcdc6046d47309ce6
27 mai 2026
27 mai 2026
Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Bruno GUINET, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officiellePage 104 sur 166