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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
62da3e612eb797effb070406
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Localité 3] en date du 07 février [Immatriculation 1]-20-712 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT / 2022 N° RG 22/00806 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E6QA APPELANT(S) : Monsieur [K] [C] Représentant : Me David
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69d8bc23cdc6046d47bf5148
9 avril 2026
9 avril 2026
Eric LEMONNIER, Président d'audience et Me Victorine DAVID, Greffier. Fait et donné en Notre Cabinet, le 09 avril 2026 par Nous, M.
Source officielle4ème Chambre civile
69d96a78cdc6046d47d099b7
8 avril 2026
8 avril 2026
N° Portalis DBWR-W-B7J-QQ77 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DESISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION DEMANDERESSE: Madame [F] [Z] [D] [T] épouse [V], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Jean-louis DAVID
Source officiellePPP Contentieux général
669e9e7de2a18bd08ce3d418
8 juillet 2024
8 juillet 2024
55B PPP Contentieux général N° RG 23/00587 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XQJP DÉSISTEMENT D’INSTANCE [B] [D] [Z] [H] C/ Société EASYJET AIRLINE COMPANY LIMITED - Expéditions délivrées à Me David
Source officiellePPP Contentieux général
669e9e7ee2a18bd08ce3d433
8 juillet 2024
8 juillet 2024
] 55B PPP Contentieux général N° RG 23/02633 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YDLB DÉSISTEMENT D’INSTANCE [O] [Y] C/ Société VOLOTEA SL - Expéditions délivrées à Me Emilie MINARD DRISS Me David
Source officiellePPP Contentieux général
669e9e7ee2a18bd08ce3d439
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Localité 2] 55B PPP Contentieux général N° RG 23/00311 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XOJO DÉSISTEMENT D’INSTANCE [H], [X], [B] [Z] C/ Société VOLOTEA S.L - Expéditions délivrées à Me David
Source officielleChambre 1/Section 5
66a1405585cf3b22d87826ac
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Madame [R] [J] Es qualité de mandataire judiciaire de la société CITYSCOOT ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Monsieur David
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99f4c8a1343b8cd5fb04
24 avril 2024
24 avril 2024
FIDELIDADE COMPANHA DE SEGUROS Représentant : Me Matthieu PATRIMONIO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0133 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99f8c8a1343b8cd5fb7a
24 avril 2024
24 avril 2024
: Maître Frédéric PUGET de la SELARL PUGET LEOPOLD COUTURIER, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R029 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66878d0605d6f7f678d493ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Franck LANGLOIS de la SCP BONIFACE & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE Société TECNO ELECTRIC, Représentée par Me Jean-David
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6690c7270d808eb34e4553dc
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ABBEVILLE en date du 23 Mai 2023 dans l'affaire portant le n° RG F22/00012 APPELANTE Mme [Y] [P] Représentée par Me David
Source officielleChambre 6/Section 5
65a03aa1ea2f9efae42e274f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
en garantie le 23/01/2023 Représentant : Me Simon PAEZ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 45 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David
Source officielleProcedures collectives
65c678b65d2ded2ab7c81eb8
2 février 2024
2 février 2024
du 02 février 2024, date à laquelle le présent jugement a été rendu ; JUGEMENT : non qualifiée, prononcé en audience publique par Nicolas VERMEULEN, Président et signé par Nicolas VERMEULEN et par David
Source officielleREFERES 2ème Section
6585ddb5638cf45b25cd57f0
18 décembre 2023
18 décembre 2023
AUSONE AVOCATS Me Luc LHUISSIER Rendue le DIX HUIT DECEMBRE DEUX MIL VINGT TROIS Par mise à disposition au greffe, Par Sandra HIGELIN, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de David
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68fb978111af6ba0065f3ccc
23 octobre 2025
23 octobre 2025
compromis de vente Décision attaquée : n° 23/01483 rendue par le Tribunal de Grande Instance de PARIS le 06 Février 2025 Appelantes : Madame [T] [F] VEUVE [Y], représentée par Me Marie-sophie CHAPUIS-DAZIN
Source officielleciv1
60794bbf9ba5988459c43d85
27 juin 1978
27 juin 1978
JOINT, EN RAISON DE LEUR CONNEXITE, LES POURVOIS N°S 77-80.026, 77-80.027 ET 77-80.028 ; SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, LE JEUNE DAVID Y..., NE, LE 5 OCTOBRE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01150
31 mai 2017
31 mai 2017
David X..., contre l'arrêt n° 792 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 23 décembre 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01169
31 mai 2017
31 mai 2017
David X..., contre l'arrêt n° 791 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 23 décembre 2016, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeec3
8 mars 1989
8 mars 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Claude X..., demeurant à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), 2°/ Monsieur Bernard Z..., demeurant à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), 3°/ Monsieur DAVID
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eeec5
8 mars 1989
8 mars 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Claude Y..., demeurant à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), 2°/ Monsieur Bernard A..., demeurant à Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), 3°/ Monsieur DAVID
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