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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Juge libertés & détention
66335bacc0d3e3fe99cae399
17 avril 2024
17 avril 2024
[C] [H] MAGISTRAT : Karine DOSIO GREFFIER : Clémence ROLET DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par M. [D] [G] DEFENDEUR : M.
Source officielleJuge libertés & détention
669640f0f5112d8edd0572a7
12 juillet 2024
12 juillet 2024
[I] [O] [K] MAGISTRAT : France BETTON GREFFIER : Clémence ROLET PARTIES : M. [I] [O] [K] Assisté de Maître Jean-Christophe DANGLETERRE, avocat commis d’office M.
Source officielleJuge libertés & détention
67fd5037e85d0474bddb36db
8 avril 2025
8 avril 2025
[Z] [I] [M] MAGISTRAT : Karine DOSIO GREFFIER : Clémence ROLET DEMANDEUR : M. LE PREFET DE L’OISE Représenté par M. [T] [L] DEFENDEUR : M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2507848_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Le rapport de Mme Rollet-Perraud a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2508764_20250827
27 août 2025
27 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2509259_20250829
29 août 2025
29 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2509260_20250829
29 août 2025
29 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2509261_20250829
29 août 2025
29 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre
DTA_2514209_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Délibéré après l'audience du 20 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Rollet-Perraud, présidente, M. Marmier, premier conseiller, Mme Silvani, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303120_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - Le rapport de Mme Rollet-Perraud ; - Les observations de Me Saïdi représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePrésidente Rollet-Perraud
DTA_2306646_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Le rapport de Mme Rollet-Perraud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2207402_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2205224_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Rollet-Perraud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6788a09da1dbfbd5d79cd5ea
15 janvier 2025
15 janvier 2025
' - les témoignages du personnel de cuisine: - M.
Source officielleJCP FOND
67f596c9bbf04ef7857c3d2f
7 avril 2025
7 avril 2025
Ils seront ainsi mis à la charge de la locataire sortante pour un montant de 132 euros. - les frais de petits travaux locatifs (resserage robinet de cuisine, remplacement de roulette de porte de placard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90224
16 février 2023
16 février 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : C 22-11.498 Demandeur : la société Barascud Cuisines et autre Défendeur : Mme [U] et autre Requête n° : 990/22 Ordonnance
Source officielleChambre Commerciale
65a0f754383a880008fd08cf
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[D] [R] et son épouse Mme [O] [N] de leurs demandes de nullité et de résolution du contrat conclu le 13 juin 2020 avec la société Idéa cuisines et condamné ces derniers à payer à la société Idéa Cuisines
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2605363_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
A... par nécessité absolue de service, pour des missions de gardiennage de la cuisine centrale et de la cuisine de la crèche « Les Dauphins », à compter du 1er octobre 2022.
Source officielleChambre 1 A
6708c019445a086e2bcedc7b
9 octobre 2024
9 octobre 2024
, Débouté la société Der Kreis France SNC Association pour Agenceurs de Cuisines de sa demande fondée sur les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.'
Source officielle2ème Chambre
642e75e48b510604f5bc1f31
4 avril 2023
4 avril 2023
prix correspondant à la cession de la société SIRIUS FRANCE, - Condamner la SARL ICI CUISINE à verser aux consorts [K] la somme de 5.000€ à titre de dommages et intérêts La SARL ICI CUISINES a notamment
Source officiellePage 103 sur 2117