d'une photographie de portrait, l'originalité doit se manifester par des choix libres et créatifs de l'auteur au stade de la phase préparatoire, lors de la prise de la photographie, ainsi que lors du tirage

L'attribution préférentielle a pour objet d'écarter certains biens du partage auquel il est procédé par tirage au sort à défaut d'accord des parties sur leur attribution ou allotissements respectifs.

[U] [D] se partageront les biens mobiliers ainsi que les biens immobiliers n'ayant pas fait l'objet d'une attribution préférentielle en trois lots d'égale valeur par tirage au sort et qu'à défaut d'accord

fins de régulation d'un point de législation, des méthodes de vérification par échantillonnage et extrapolation suit un protocole composé de quatre phases: la constitution d'une base de sondage, le tirage

l'acte notarié de reconnaissance de dette du 9 juin2010 sur lequel il se fonde, et vise la nature du titre le montant de la ligne de crédit ouverte le 27 mai 2010- 19 millions d'euros -, le nombre de tirages

Lorsque ces méthodes sont mises en oeuvre, l'inspecteur du recouvrement informe l'employeur des critères utilisés pour définir les populations examinées, le mode de tirage des échantillons, leur contenu

Moravia Ramsahai leva son arme et la dirigea sur l’agent Brons, qui dégaina et tira. Moravia Ramsahai fut atteint au cou. A 22 h 03, une ambulance fut appelée.

Lors d’un incident impliquant les deux trafiquants du yacht YAVUZUM 16, un bateau de FRONTEX et des garde-côtes grecs qui se précipitèrent vers le yacht, V.M., garde-côte grec, tira contre l’un des trafiquants

Le brigadier B., estimant que son collègue R. allait être percuté par le véhicule conduit par le requérant, tira à deux reprises dans sa direction.

Le policier tira une fois avec son arme de service, atteignant R.   C. au bras gauche. Le projectile traversa son bras avant d’atteindre son poumon, provoquant son décès sur la voie publique.

REALISA LE FILM MAIS QU'AUCUN ACCORD NE PUT INTERVENIR SUR L'ETABLISSEMENT DE LA " COPIE STANDARD " ; QUE NEANMOINS LA SOCIETE FOX EUROPA TIRA DU FILM UNE VERSION ANGLAISE QUE X...

L’un des joueurs perdants déclara que les dés étaient pipés et tira des coups de feu. Plusieurs policiers se rendirent sur les lieux pour rétablir le calme.

Kubota pour 3 500 euros ; lot n°4 : un motoculteur pour 100 euros ; l'inégalité des lots devant être éventuellement compensée par une soulte ; - dit qu'il appartiendra au notaire de procéder au tirage

xa0;    deux avocats participant au Conseil supérieur disciplinaire des      avocats (Anotato Pitharhiko Symvoulio Dikigoron), désignés par      tirage

CINQUIEME MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Kenya Airways à payer à [N] et [V] [Q], une somme équivalente en euros à 1000 droits de tirage

A ce jour, compte tenu des éléments manquants (cf mon mail du 7 janvier 2011), je suis dans l'impossibilité d'établir le bilan de BA TICAP en date du 30 novembre 2010, étant précisé que les documents comptables

y a lieu de renvoyer les parties devant le notaire désigné qui établira, même sans le consentement des parties, un acte de partage conformément aux dispositions du présent jugement et procédera au tirage

Plan un rapport d'activité et de prévisions annuel le 31 décembre de chaque année jusqu'à l'issue du Plan ; Attendu qu'il y a lieu d'ajouter que le dirigeant joindra à ce rapport, une fois l'an, un tirage

l'affaire opposant la commune de [Localité 14] aux consorts [GN] avait été appelée, d'avoir tenu les propos suivants : « on connaît les pratiques de Maître [S] », « vous voulez un conseil d'amie ' Vous tirez