CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 028 résultats pour « Castelbou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2004380_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

avoir dû se rendre à Bordeaux pour des consultations, hospitalisations, et examens médicaux et pour assister aux opérations d'expertise mandatées par son assureur, à Toulouse pour une consultation, à Castelnau

Source officielle

Page 100 sur 102

← PrécédentSuivant →
TA

1ère Chambre

DTA_2100871_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

Il produit, à l'appui, une attestation d'une agence immobilière faisant état de ce qu'il a pu visiter trois immeubles sis à Labejan, Durban et Castelnau-Barbarens, dans le Gers, dont le prix de vente était

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1122JUD007322901

Admin. suprême

22 novembre 2005

22 novembre 2005

grands-parents maternels   ; d’après sa grand-mère, Inês vivrait plutôt avec sa mère, laquelle aurait plusieurs lieux de résidence (aux Açores mais également dans les villes de Porto, Caminha et Castelo

Source officielle
CA

Chambre sociale

63bfb3845e2fbe7c90043a09

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

septembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes d'EPERNAY, section Encadrement (n° F 19/00038) SAS CLINIQUE D'EPERNAY [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO

Source officielle
CA

Chambre sociale

66177db0e5d80f0008c2e8c0

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

4] Représenté par la SARL BELLEC & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMÉE : SAS AMORIM FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO

Source officielle
CA

2ème Chambre B

65a0ed215bbe450008b2ceca

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[V] [G] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 11] (TUNISIE) [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Murielle LEGRAND-CASTELLON, avocat au barreau de LYON, toque : 1495 INTIMEE :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f49

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

TRANSPORTS VENTA, en sa qualité d'employeur de Monsieur Z... au motif que celle-ci aurait versé des indemnités à la suite du décès de son salarié et du jugement du Tribunal des Affaires Sociales No2 de Castellon

Source officielle
CA

Chambre sociale

69f4382ccdc6046d472d451f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

2] [Localité 2] Représenté par Me Corinne LINVAL de la SELARL CORINNE LINVAL, avocat au barreau de l'AUBE et représenté par Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0419DEC007679513

Admin. suprême

19 avril 2016

19 avril 2016

a police superintendent, lodged a criminal complaint for defamation against a newspaper and a journalist, as well as GF the elected chief of the administrative district of Fiorentino ( Capitano di Castello

Source officielle
CA

Chambre sociale

66863d0fb1dbbe3bae6003ac

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

de l'ASSOCIATION CALIFANO BAREGE BERTIN, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SAS SOCOTEC CONSTRUCTION [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f3b5c2a5bdff9702ff3c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

NUE-LEROY-PLAGNE, avocate au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIMÉE : Madame [X] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO

Source officielle
CA

Chambre sociale

66177db0e5d80f0008c2e8c6

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Localité 1] Représentée par Me Hélène MELMI, avocat au barreau de l'AUBE INTIMÉE : L'APEI DE L'AUBE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECGRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1004DEC007664201

Admin. suprême

4 octobre 2006

4 octobre 2006

    A l’origine de l’affaire se trouve une requête (n o 76642/01) dirigée contre la République française et dont une ressortissante de cet Etat, M me   Béatrix de Boëry, épouse de Castelnau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1122JUD002256703

Admin. suprême

22 novembre 2007

22 novembre 2007

    Le requérant est né en 1935 et réside à Castelnau-le-Lez, dans l'Hérault.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

627df7700d41e0057d43e202

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Françoise PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Société [14] prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] ETS CASTELNAU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

627df9120d41e0057d43e578

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

SASU EVERBLUE FRANCE, anciennement dénommée EVERBLUE PMA, prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de TOULOUSE sous le numéro 313 337 099 14 chemin des Boulbènes 31620 CASTELNAU-D'ESTRETEFONDS

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6438f1f0a942a604f5e93240

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

le 19 décembre 1976 à [Localité 4] (ITALIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-Monique CASTELNAU

Source officielle
CA

Chambre 1-1

627217c3228a02057de6732c

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Toutefois, dès lors que la société Château de Roquefeuille ne conteste pas que c'est la société Castelroque, représentée par la fille des époux [G], (eux mêmes gérants de la société Château de Roquefeuille

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69cd731ccdc6046d47c808c7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

SOCIETE D’EXPLOITATION TEJEDOR ET CIE Société immatriculée au RCS d’AUCH sous le n° 390 458 123, (défendeur dans le RG 19/468 joint le 24/06/20 au RG 16/1874) Rue d’Artagnan 32440 CASTELNAU D’AUZAN défaillant

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66ff857aa4ff9ec259c09405

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Alice DINAHET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Nicolas DONNANTUONI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Monique CASTELNAU

Source officielle