F..., engagé à compter du 26 août 2013 par la société Luxastore déco en qualité de vendeur exclusif, voyageur représentant placier, a été licencié le 21 décembre 2015 pour faute grave. 2.Contestant son

Y... a été engagé, le 21 février 1996, par la société Berner en qualité de voyageur-représentant-placier ; qu'il a bénéficié d'un congé individuel de formation du 16 novembre 2009 au 21 mai 2010 ; qu'au

Y... a été engagé le 1er juillet 2005 en qualité de voyageur-représentant-placier exclusif par la société Sodipel, aux droits de laquelle vient la société Bouttier ; que le 26 novembre 2012 , le salarié

qualité d'agent de ventes au laissé sur place, s'est vu confier le 15 septembre 1988 de nouvelles fonctions ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir décidé qu'il avait la qualité de voyageur

fait l'objet d'une discussion contradictoire et ont en conséquence violé les dispositions des articles 7, 8 et 12 du nouveau Code de procédure civile; alors que, d'autre part, la condition imposée au voyageur

Selon le troisième, sont rendues obligatoires, dans les entreprises de transport routier de voyageurs, les dispositions de l'accord du 24 mai 2011 instaurant une obligation conventionnelle de souscrire

[C] a été engagé en qualité de voyageur, représentant ou placier (VRP) à compter du 1er mai 2002 par la société Samnord. 2.

. - Affaires de transports - Transports de voyageurs exclus du champ d 'application des T.C.A. [art. 259 C.G.I.] - Voyages circulaires touristiques.

l'affectation du salarié pourvu qu'il conserve son grade de chef contrôleur tel que défini par le chapitre V de l'annexe III à la convention collective nationale des transports urbains publics de voyageurs

Peuples du Monde, pour un voyage au Kamtchatka du 3 au 18 juillet 1993; que, le 3 juillet 1993, elles sont parties à Moscou avec M.

relative à des pratiques mises en œuvre dans le secteur des transports routiers de voyageurs dans le département de l'Isère

relative à des pratiques relevées dans le secteur des transports routiers de voyageurs dans le département du Haut-Rhin

relative à des pratiques relevées dans le secteur des transports routiers de voyageurs dans le département du Bas-Rhin

sur un projet de décret relatif aux gares de voyageurs et autres infrastructures de services du réseau ferroviaire

relative aux pratiques mises en œuvre dans le secteur des transports routiers des voyageurs dans le département du Rhône

relative aux pratiques mises en oeuvre dans le secteur des transports routiers de voyageurs dans le département de l'Ain

relatif à un projet de règles de séparation comptable de la SA SNCF Voyageurs et de la SAS Fret SNCF

[W] a été engagé le 22 septembre 2008 par la société de transports publics de voyageurs Voyages Monnet (la société) en qualité de conducteur d'autocars. 2.