Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794b929ba5988459c43647
10 juin 1986
10 juin 1986
compagnie Le Monde a refusé de prendre en charge le remboursement de son passif à la banque Tarneaud en alléguant que l'acceptation de sa proposition n'était intervenue que le 8 novembre 1976 alors que la thrombose
Source officielle3ème chambre
DTA_2101225_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
les douleurs à la jambe droite ressenties par Mme A ne sont pas apparues le 15 mars 2021 à 10 heures sur son lieu de travail, mais ont commencé " la veille au soir " et constituent probablement une thrombose
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02265_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
B... a présenté des symptômes d’un syndrome de la veine cave supérieure (SVCS), se manifestant par une thrombose veineuse.
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000030750137
17 juin 2015
17 juin 2015
traitement de l'ostéoporose post-ménopausique chez les patientes à risque élevé de fracture ayant une contre-indication ou une intolérance aux bisphosphonates ou n'ayant pas d'antécédent d'événement thrombo-embolique
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2305456_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Le 16 novembre 2017, une thrombose veineuse du membre supérieur gauche provoquée par la contention a été diagnostiquée et prise en charge par son médecin traitant. Le 15 décembre 2017, M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA03698_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
et la D... assure une plus grande stabilité d’anticoagulation que le Sintrom, traitement qui exposerait la patiente à un risque de thrombose en cas de sous dosage ».
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02499_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
A a souffert de complications graves, notamment une thrombose artérielle qui a nécessité l'amputation de sa jambe droite.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Guy DE FORESTA, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
678809a5c21c0e53e79076c9
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Cette embolie pulmonaire résulte de la constitution progressive, préalable, d’un caillot (thrombus) ou plusieurs caillots (thrombi) dont la genèse et la formation n’ont aucune relation avec le travail
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2310650_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
B a ensuite été transféré en soins intensifs, un scanner cérébral ayant mis en évidence une thrombose aiguë de l'artère sylvienne droite, puis un infarctus temporo-pariétal droit et des minimes remaniements
Source officielle5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008051040
10 octobre 2001
10 octobre 2001
complet et réalisé une ponction lombaire afin d'écarter l'hypothèse première de méningite ; qu'au vu des symptômes présentés et après examen du fond de l'oeil qui s'est avéré normal, le diagnostic de thrombose
Source officielleCour d'Appel
IT Madame Ana X... DE OLIVERAc/Monsieur Gérard DE Y
6253c9d4bd3db21cbdd8950b
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Madame Ana X... de OLIVERA a présenté à partir du mois de janvier 2001 deux foyers de thrombose veineuse, Monsieur Mahane Z... lui a donc prescrit après avoir posé le diagnostic un traitement anti-coagulant
Source officielleCour d'Appel
6253c9f4bd3db21cbdd89a46
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Madame Ana X... a présenté à partir du mois de janvier 2001 deux foyers de thrombose veineuse, Monsieur Mahane Z... lui a donc prescrit après avoir posé le diagnostic un traitement anti-coagulant comprenant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100325
20 mars 2014
20 mars 2014
Lariboisière ; que M X... a présenté outre l'hémorragie plusieurs complications et notamment une méningite après brèche ostéo durale per opératoire, une perforation de la cloison nasale et surtout une thrombose
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_24MA00201_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Il soutient que, suite à son accident de service, il a été atteint de trois pathologies distinctes : une entorse grave du genou droit, une thrombose de l'artère poplitée et des troubles dépressifs sévères
Source officiellesoc
6137218acd580146773f4a3c
26 septembre 1991
26 septembre 1991
victime d'un accident de la circulation qui a été admis comme accident de trajet ; que le 10 décembre suivant il a présenté un état comateux, puis une hémiplégie du côté gauche qui a été rattachée à une thrombose
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101055
2 octobre 2013
2 octobre 2013
comme hautement probable le fait que la fatigue, les épisodes de palpitation et l'essoufflement à l'effort que la patiente a présentés à partir de 1999, soient la conséquence d'épisodes d'embols thrombotiques
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d475cdc6046d4737ba5a
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Il souligne que ces trois actes ont une finalité diagnostique différente, ils supposent des réglages différents de l’échodoppler, les résultats de cet examen qui objectivent une thrombose ou une maladie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d567cdc6046d4737c9d2
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Il souligne que ces trois actes ont une finalité diagnostique différente, ils supposent des réglages différents de l’échodoppler, les résultats de cet examen qui objectivent une thrombose ou une maladie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d787cdc6046d4737ecd5
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Il souligne que ces trois actes ont une finalité diagnostique différente, ils supposent des réglages différents de l’échodoppler, les résultats de cet examen qui objectivent une thrombose ou une maladie
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69b0d871cdc6046d4737fbd8
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Il souligne que ces trois actes ont une finalité diagnostique différente, ils supposent des réglages différents de l’échodoppler, les résultats de cet examen qui objectivent une thrombose ou une maladie
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