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205 résultats pour « restaurant »

ARTICLE

CODE

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Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Hôtels, cafés et restaurants. Maintenance, dépannage et réparation Garages. Réparations urgentes de véhicules Machines agricoles (ateliers de réparation de). Réparations urgentes de machines agricoles.

Article 1

—

techniques artistiques en pédagogie et médecine (AFRATAPEM) II Art thérapeute 330v 3 ans Institut européen de psychologie appliquée (IEPA) II Chef(fe) de projet spécialisé en économie sociale et solidaire 332n 5 ans Initiatives II Manager de restaurant

Article ANNEXE 2

—

une ou des entreprises du secteur de l'organisation de foires, d'évènements publics ou privés, de salons ou séminaires professionnels ou de congrès 93 Prestation de services spécialisés dans l'aménagement et l'agencement des stands, hôtels, restaurants

Article L136-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 47

Code de la sécurité sociale

l'article L. 136-6 du présent code au titre des revenus de capitaux mobiliers ; e) L'avantage salarial défini au I de l'article 163 bis G du code général des impôts ; 4° a) Les sommes consacrées par les employeurs pour l'acquisition de titres-restaurant

Article 199 undecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 29

Code général des impôts

compris dans le cadre de contrats incluant la fourniture de prestations de service, ni ceux réalisés, dans les secteurs d'activité suivants : a) Commerce ; b) Les cafés, débits de tabac et débits de boisson ainsi que la restauration, à l'exception des restaurants

Article Annexe

—

Le comédien peut également être engagé par des employeurs dits occasionnels, c'est-à-dire des employeurs dont l'activité principale n'est pas le spectacle vivant et qui relèvent alors du champ du Guso (cafés, hôtels, restaurants, bibliothèques, particuliers

Article 223 a-II-2/25

—

Lorsque les locaux de réunion s'étendent sur trois ponts découverts ou davantage et contiennent des éléments combustibles, tel que des meubles, et des espaces fermés, tels que des magasins, des bureaux et des restaurants, l'espace doit être équipé d'un

Article 5

—

Restaurant ouvert 7 jours sur 7. Panneau CE17. Hôtel ou motel ouvert 7 jours sur 7. Panneau CE18. Débit de boissons ou établissement proposant des collations sommaires ouvert 7 jours sur 7. Panneau CE19.

Article Annexe I (suite)

—

identifier ses composantes (volumes et prix) - La prévision des ventes et des autres produits d'exploitation Dégager l'intérêt de la gestion prévisionnelle pour une entreprise - Les encaissements : espèces, chèques, cartes bancaires, tickets restaurant

Article Annexe, art. 25

—

Les entreprises dont le personnel est soumis au présent statut assurent la gestion des restaurants d'entreprise.

Article Annexe Ia

—

-commerces, café, hôtel, restaurant... -galeries des centres commerciaux, -construction navale et aéronautique.

Article Annexe Ib

—

VENDRE des prestations COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C1-3.2 Valoriser les espaces de vente Locaux destinés à la clientèle (salle de restaurant, salons, bar, terrasse, ascenseurs

Article Annexe I

—

poissonnier Types d’entreprises où se situent les emplois Poissonneries (sédentaires et non sédentaires) Poissonneries traiteur Entreprises de mareyage Ateliers de transformation et/ou grossistes Rayons poissonnerie des grandes et moyennes surfaces (GMS) Restaurants

Article ANNEXE 1

—

Morphologie Pour être apte à assister la personne handicapée en douceur et avec facilité, et pour pouvoir passer le plus discrètement possible dans les lieux publics : restaurants, transport en commun, magasin, le chien d'assistance doit être de taille

Article Annexe I

—

technique particulière mais implique le recours à un ensemble de techniques en synergie, visant en particulier à réintroduire de la résilience dans les systèmes de production en s'appuyant sur tous les potentiels offerts par les écosystèmes et en restaurant

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

PRÉCISIONS Au domicile le lieu de vie comporte les pièces habituelles et les lieux où se trouvent les boîtes aux lettres et le local poubelles ; en institution le lieu de vie comporte également les locaux collectifs éventuels d'une résidence (restaurant

Article TABLEAU A

—

Hôtel garni (Maître d'), tenant un restaurant à la carte. Houblon (Marchand de) en gros. Hydromel (Fabricant et marchand d'). Imprimeur-libraire. Imprimeur typographe. Jambons (Marchand expéditeur de). Joaillier (Marchand), n'ayant point d'atelier.

Article Annexe IIc

—

Le commis est inscrit en formation de baccalauréat professionnel commercialisation et services en restauration (hors année de terminale) ou en formation de CAP restaurant ou CAP services en brasserie café.

Article Annexe

—

ORANGE/SFR 764770,1229 6522592,158 Site_ZN_42_001_S1 1 765289,0787 6521441,245 2019_02_43-1 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire ZN_43_001 Bouchet-Saint-Nicolas BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Restaurant

LEGIARTI000022779630

—

En raison des exigences liées au mode d'élevage et des critères de sélection des carcasses, les volumes de production sont très limités et font de cette viande un produit d'exception recherché par les meilleurs artisans bouchers et les restaurants gastronomiques

Page 10 · 205 résultats

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