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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a8c99ba5988459c4eebc
1 juin 1999
1 juin 1999
produits d'un texte qui ne s'applique, selon ses propres constatations, qu'aux denrées alimentaires de consommation courante " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Laboratoire de phytothérapie
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c29510cdc6046d47c57f82
26 janvier 2026
26 janvier 2026
produits biologiques, naturels, écologiques et dérivés, l'élaboration, le conditionnement et la commercialisation, de produits alimentaires, le conseil et la formation en logistique, marketing et en phytothérapie
Source officielleJuge libertés & détention
6866da73d33109fd079b353a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur [L] disait aller mieux et exprimait le voeu de ne plus prendre de médicaments, au profit du magnétisme et de la phytothérapie ; il voulait la fin de la mesure d’hospitalisation.
Source officielle1ère Chambre
64a8ff0303029105dbedbfce
7 juillet 2023
7 juillet 2023
L'expert a préconisé, au titre des frais futurs : 4 séances de physiothérapie par semaine durant 6 mois, 6 séances de psychothérapie par EMDR et 2 injections par an de Botox intra-vésical pendant 5 ans
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0512DEC002814505
12 mai 2009
12 mai 2009
He requires surgery and physiotherapy. He has difficulty walking and is, generally, of poor health. He suffers from chronic bronchitis and inflammation of the liver, as well as asthma.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2600171_20260205
5 février 2026
5 février 2026
quant à la légalité de la décision attaquée : - elle méconnaît les dispositions du 1° de l’article L. 4321-4 du code de la santé publique dès lors que le diplôme de « Bachelor of Science Degree in Physiotherapy
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2011:CR01226
22 février 2011
22 février 2011
Quelle prise en charge phytothérapique envisager ?
Source officiellecomm
613720cfcd580146773ee941
20 décembre 1988
20 décembre 1988
jonction des pourvois n°s 87-13.624 et 87-13.625 qui attaquent le même arrêt ; Attendu que selon cet arrêt (Paris, 18 février 1987), la Société d'application et de recherches en pharmacologie phytothérapique
Source officielleciv1
613723ebcd5801467740fe9f
5 mars 2002
5 mars 2002
X..., commerçant en produits phytothérapiques, a demandé à la société Vallée herboristerie, aux droits de laquelle vient la société Martin Bauer France, d'élaborer des formules favorisant la croissance
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-205283
23 septembre 2020
23 septembre 2020
In a letter of 12 September 2019 the applicant’s physiotherapist noted that the applicant had been assigned courses of physiotherapy based on the MRI scan results.
Source officielle3e chambre sociale
63d229ff9b3c8605deec1e9a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Il présente des douleurs chroniques nécessitant un traitement médicamenteux et physiothérapique. Ceci évolue dans le contexte d'une arthrose inter apophysaire postérieure étagée.
Source officielleChambre 4-8b
65b9f2138452800008b2b422
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[U] produit un certificat médical en date du 21 décembre 2017 par lequel le docteur [O] lui a prescrit dix séances de massage, physiothérapie et rééeducation du rachis cervical et dorsal et membre supérieur
Source officielle3ème Chambre
DTA_2306808_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
Après la mise en place d'un programme de physiothérapie de deux semaines, elle est rentrée en France pour passer ses examens, avant de subir une opération chirurgicale en Turquie le 1er juillet 2022.
Source officielle3ème Chambre
DTA_1805190_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Elle produit également une ordonnance de son médecin lui prescrivant des séances de massage, physiothérapie, rééducation du rachis lombaire par kinésithérapeute, ainsi qu'un certificat de son médecin faisant
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506181_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
E..., de nationalité française et titulaire du diplôme de « bachelor of science degree in physiotherapy Honours » délivré à Malte le 27 juillet 2021 par l’établissement de formation « United campus of
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0902DEC001931207
2 septembre 2014
2 septembre 2014
applicant wrote to Georgian Railways, a State entity, requesting that it pay him a monthly living allowance and cover the costs of his nurse, bandages, modern prostheses to be replaced every two years, physiotherapy
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2600172_20260205
5 février 2026
5 février 2026
quant à la légalité de la décision attaquée : - elle méconnaît les dispositions du 1° de l’article L. 4321-4 du code de la santé publique dès lors que le diplôme de « Bachelor of Science Degree in Physiotherapy
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-157447
31 août 2015
31 août 2015
The surgeon noted that the applicant had an untreated fracture of the right condyloid process and posttraumatic arthritis of the right temporomandibular joint, and recommended that he undergo physiotherapy
Source officiellesoc
613721d2cd580146773f7b4c
17 mars 1993
17 mars 1993
rendu le 21 août 1991 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit : 18) des laboratoires "SARP", société à responsabilité limitée, Société Application Recherche en Pharmacologie Phytothérapie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:1003DEC002548007
3 octobre 2017
3 octobre 2017
autre rapport d’expertise, établi le 16 novembre 1999 par deux médecins spécialisés en neurologie et professeurs à la faculté de médecine de l’université d’Égée et par un médecin spécialisé en physiothérapie
Source officiellePage 10 sur 22