fille en particulier dans la salle de bain » ; que seul le « jeu de bagarre » caractérise un contact physique entre l'auteur et la victime ; que la cour d'appel constatait cependant que seuls étaient

âge de la victime, et de la confiance qu'il inspirait aux jeunes gens, la cour d'appel n'a caractérisé ni la contrainte ni la surprise et a, dès lors, entaché sa décision d'un manque de base légale ;

fille mineure à une jeune majeure se faisant passer pour sa cousine n'a pas de lien direct avec la volonté de cette jeune fille mineure de mettre fin à ses jours ; que si les responsables de l'école n'ont

Y... d'avoir à Sedan le 14 juillet 2001 volontairement commis des violences avec arme sur Jean-Philippe Z... et Antonio A... dont il est résulté une incapacité totale de travail de plus de huit jours,

Z... ait effectué le stage de six mois visé par le schéma directeur départemental de l'Aude en vigueur depuis le 5 janvier 1987 et prévu comme condition de délivrance de l'autorisation donnée aux jeunes

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 5 décembre 2000, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 8 000 francs d'amende, à 5 ans d'interdiction

attouchements sur Fanny Y..., ce à deux ou trois reprises, lorsqu'elle était âgée de 16 ans en lui caressant le sexe ; qu'il précisait qu'il était possible qu'il ait touché les lèvres du sexe de la jeune

base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Jacques Z... du chef de viol commis sur une personne vulnérable ; " aux motifs que " l'examen psychiatrique de la jeune

Jean-François, - LA SOCIETE MARIANNE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 novembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre le premier

la déchéance de l'autorité parentale à son encontre et en ce qu'il l'a condamné à indemniser les parties civiles ; "aux motifs que les prises de vues photographiques saisies mettent en scène les jeunes

Jean-Marc, - C... Patrick, - D... Marie-Louise, épouse J..., - L... Alain, - Q... Guy, - M... Gérard, - X... Jean-Jacques, - A... Chantal, épouse Y..., - H... Guy, - E...

que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Z... du chef d'agression sexuelle sur mineure de 15 ans par personne ayant autorité ; "aux motifs qu'en le seul état de déclarations de la jeune

âge, en abusant de l'autorité qu'il pouvait détenir sur de très jeunes filles, l'auteur installant des relations d'une grande perversité dans lesquelles les jeunes filles étaient sous la contrainte et

16 ans, qui venait d'arrêter ses études et était à la recherche d'un emploi ; usant d'un stratagème par lequel l'auteur des faits a abusé de la situation et créé les conditions de nature à tromper le jeune

filles, a déclaré que celles-ci lui avaient indiqué avoir été victimes d'un exhibitionniste pendant les vacances d'été et qu'elles avaient été surprises de cet acte commis par un individu jeune et bien

Jean-Claude X..., demeurant ... (Gard), 3°/ de Mme Raymonde Z..., épouse X..., demeurant ...

° temps, une possible animosité de Jean-Pierre A... à l'encontre du ou des prévenus mais cette hypothèse examinée par la Cour à l'audience apparaît sans fondement ; qu'entendu sous serment, Jean-Pierre

Clément B..., arrivé sur les lieux pendant l'agression, a confirmé que l'un des agresseurs portait un couteau et le jeune Etienne C... confirmait, pour sa part, intégralement la version de l'agression

C..., Mohamed D..., Omar E... et du témoignage de Marie-Paule F..., journaliste, devant les services de police, ainsi que le tribunal correctionnel de Tours, que les deux petits groupes composés de jeunes