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286 119 résultats pour « jeune »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137262ecd58014677423917

Cassation

3 octobre 2001

3 octobre 2001

victimes tant au cours de l'enquête préliminaire que de l'information ; que les quatre jeunes filles ont décrit avec leurs mots d'enfants les gestes déplacés de Jean-Louis G... à leur égard en des termes

Source officielle

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Journal officiel
Créations

LE JEUNE, Lionel, Jean, Serge

SIREN 453781650Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

23/06/2026

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Créations

St Lot, Jeuneve

SIREN 807520739Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

23/06/2026

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Dépôts des comptes

LA JEUNE MEUTE

SIREN 821534039Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

23/06/2026

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Dépôts des comptes

JEUNET IMMOBILIER

SIREN 901905802Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

23/06/2026

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Radiations

Jeune, Antoinette

SIREN 942294794Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Cayenne

23/06/2026

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CC

cr

6137264dcd5801467742483c

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

ou violation d'une règle du jeu ne peut être davantage reprochée à Jean-Luc Y..., la pratique du football impliquant nécessairement des contacts physiques parfois rudes, mais qui ne peuvent constituer

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cr

61372649cd58014677424640

Cassation

18 janvier 2005

18 janvier 2005

en renfort de leur ami et Jean-François Y... ; que, supérieurs en nombre, les jeunes gens ont réussi à repousser Jean-François Y... dans la cour de sa maison, l'ont frappé puis fait tomber, tout en continuant

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cr

61372568cd5801467741d774

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Jean-Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 19 octobre 1993, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Jean A... et de Jean-Pierre X... pour

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cr

6137269dcd5801467742710a

Cassation

2 mars 2005

2 mars 2005

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 11 février 2004, qui, pour harcèlement sexuel, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, à 3 ans

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cr

61372638cd58014677423e28

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

Jean-Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 2002, qui, pour corruption de mineures, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, 40 000 euros

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cr

6137269fcd580146774271be

Cassation

9 août 2005

9 août 2005

Jean-Louis, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 22 mars 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du CANTAL sous l'accusation de viol et agressions

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cr

6137261ecd5801467742314f

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

Z..., son innocence s'agissant de la sexualité, la confiance qu'elle plaçait en son grand-père de substitution ont permis à Jean-Louis X... de surprendre le consentement de sa jeune victime ; les parents

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cr

613725b3cd5801467741fe4b

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

étaient envisagées dans le cadre de l'unité économique et sociale Gibert Jeune, groupe rassemblant les sociétés Gibert Jeune rive gauche, Gibert Jeune rive droite, Gibert Jeune libraires, Gibert Jeune

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cr

613725e0cd58014677421376

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 2000, qui, après renvoi de cassation, l'a condamné, pour proxénétisme aggravé, à six mois d'emprisonnement

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613726a6cd580146774275f1

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

Jean-Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 2

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61372545cd5801467741c60f

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Jean, - Y...

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613726a0cd58014677427271

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

X... du chef de viols aggravés ; "aux motifs que Rabah Y... a accusé Jean-Pierre X... de l'avoir abusé en 1994 au domicile de Pascal Z... alors que le mineur auquel était annoncée l'arrivée de Jean-Pierre

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cr

61372695cd58014677426bf4

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

''Pen Ar Créach'h'' que fréquentait Jean-Paul Z... dans une lettre adressée au procureur de la République de Brest ; que, de surcroît, le jeune homme qui s'était confié à son père une quinzaine de jours

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êt attaqué a dit qu'il existe charges suffisantesc/Jean-Marie X

6137269acd58014677426f40

Cassation

9 novembre 2005

9 novembre 2005

Jean-Marie, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 30 juin 2005, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SEINE-MARITIME sous l'accusation de viol

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cr

61372694cd58014677426b67

Cassation

21 mars 2007

21 mars 2007

Jean-Claude, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de ROUEN, en date du 14 décembre 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SEINE-MARITIME sous l'accusation de

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cr

6137264ccd58014677424762

Cassation

7 octobre 2003

7 octobre 2003

Jean-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 16 janvier 2003, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, et qui a prononcé

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cr

6137269ecd5801467742717d

Cassation

24 janvier 2007

24 janvier 2007

Laurianne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 5 mai 2006, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Jean-Claude Y... du chef d'agressions sexuelles

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613726a6cd580146774275ec

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

X... l'avait conduite ne figuraient pas sur les clichés, Jean-Paul X... a expliqué qu'effectivement, il y avait bien d'autres sanitaires correspondant aux déclarations de l'enfant ; que Jean-Paul X...

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cr

613725a6cd5801467741f847

Cassation

23 juillet 1996

23 juillet 1996

la jeune femme a fait; que, vers 22 h 55, à la demande de Jean-François B..., Djamila X... et Sophie A... sont allées prendre un verre sur la terrasse; que Jean-François B... a revendiqué la propriété

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