CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

488 résultats pour « electrocardiogramme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2202719_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce même rapport relève que le médecin urgentiste a uniquement contacté un cardiologue par téléphone, sans que ce dernier ne prenne connaissance de l'électrocardiogramme, et que le diagnostic d'embolie

Source officielle

Page 10 sur 25

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1206DEC003116908

Admin. suprême

6 décembre 2011

6 décembre 2011

Požarevac Health Centre (PHC), a civilian institution located outside of the penitentiary where he was diagnosed as having an “altered personality” and provided with some treatment, including an electrocardiogram

Source officielle
CA

3e chambre sociale

65a8d3bae12c85000874af28

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Dans tous les différents suivis, il y a l'échographie l'électrocardiogramme du c'ur tous les deux ans, à cause de la chaleur. Monsieur [P] est sportif (marathon et cyclisme). Il ne fume pas.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-242924

Admin. suprême

1 avril 2025

1 avril 2025

An electrocardiogram performed on 4 March 2015 in a local policlinic showed “sinus arrhythmia, tachycardia (110 beats per minute), right ventricular hypertrophy”. In July 2015 S.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245728

Admin. suprême

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Le médecin légiste, se référant à l’hypertension chronique dont souffrait l’intéressé ainsi qu’aux résultats de l’électrocardiogramme du 25   décembre 2020, conclut que le décès résultait d’un infarctus

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6909971c43d68eab4072db78

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

effraction dans un local d'habitation en réunion et avec arme, Mme [H] [S] a été placée en garde à vue le 4 octobre 2025 à 21 heures, qu'elle a sollicité un examen médical, au cours duquel un électrocardiogramme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301970_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

s'est présenté au service des urgences du centre hospitalier de Châlons-en-Champagne où il a été reçu deux heures après son arrivée par un médecin interne qui a fait réaliser des examens dont un électrocardiogramme

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2306903_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

compte-rendu établi le 12 mars 2023 dans le cadre de sa prise en charge aux urgences du centre hospitalier de Denain que Mme A... a bénéficié d’un examen clinique, d’analyses sanguine et d’urine, d’un électrocardiogramme

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02221

Cassation

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Z... lequel, selon ses déclarations au juge d'instruction, aurait certainement fait réaliser un électrocardiogramme ; qu'il évoque lors de son appel à SOS Medecin un patient souffrant de « violentes douleurs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200737

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

La caisse considère que cet acte coté DAQM003 se fait dans des conditions identiques à celles de l'électrocardiogramme d'effort, ne nécessite aucune hospitalisation de jour et même pour une seule journée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200724

Cassation

7 mai 2015

7 mai 2015

Cette majoration ne fait pas obstacle à la cotation éventuelle d'un électrocardiogramme et peut se cumuler avec les majorations des actes effectués la nuit et le dimanche.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE01548_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

nombreuses investigations – parmi lesquelles un scanner cérébral, un scanner thoraco-abdomino-pelvien, une imagerie par résonance magnétique (IRM) cérébrale, un électroencéphalogramme (EEG), un électrocardiogramme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300688_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

probable grave luxation du genou avec une rupture du croisé antérieur, atteinte du croisé postérieur et du ligament latéral externe avec anomalies de calibre du nerf sciatique poplité externe, un électrocardiogramme

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162678112fe6a3e85a6c7b7

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

avec CEC, niveau Réanimation, comprend tous les actes de surveillance et de réanimation, notamment la surveillance continue des fonctions vitales, la mesure des gaz du sang et les tracés d'électrocardiographie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200106

Cassation

20 janvier 2022

20 janvier 2022

D'ailleurs, trois jours plus tard, le 22 octobre 2011, il a subi un examen cardio-vasculaire et un électrocardiogramme qui n'ont révélé aucune anomalie.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

69e7e0b3cdc6046d47101946

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Nous poursuivons la réadaptation thérapeutique tout en maintenant une surveillance rapprochée des électrocardiogramrnes au vu des doses fortes de neuroleptiques utilisées.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

659cf11e0b6b43000800d7da

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Il pourra se révéler indispensable de faire pratiquer des examens complémentaires : - examen radiologique ; - électrocardiogramme qui peut être utile pour dépister un début d'insuffisance cardiaque droite

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100038_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

se réfère, des investigations complémentaires, à savoir un examen standard du fond de l'œil ou une rétinographie et un avis spécialisé devant la présence d'ondes T négatives en V4-V5-V6 sur l'électrocardiogramme

Source officielle
CA

Rétention Administrative

631834170876004f131a5e22

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

rétention, qu'en outre aucune ne fait état d'une incompatibilité de son état de santé avec la rétention, et qu'il est produit des prescriptions médicamenteuses et des analyses médicales ainsi qu'un électrocardiogramme

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e146e0cdc6046d477eab17

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

société [2], le point 10.1.3 du barème indicatif d’invalidité prévoit l’attribution d’un taux d’IPP compris entre 20% et 30% si trois conditions sont réunies, à savoir une modification du tracé de l’électrocardiogramme

Source officielle