attachés à perpétuelle demeure : systèmes de commande comprenant un détecteur de mouvements, de signalisation ou d'alerte ; dispositifs de fermeture, d'ouverture ou systèmes de commande des installations électriques, d'eau, de gaz et de chauffage ; éclairages

Article ANNEXE 1

—

Eclairage d'évacuation. Oui Oui Oui Dispositions relatives à l'alimentation électrique des équipements de sécurité 6. Dispositions relatives à l'alimentation électrique des équipements de sécurité.

Article Annexe 2

—

(*) x Prestations intellectuelles x Travaux extérieurs Clôture grillagée de 2 mètres de haut x Mur d'enceinte de 5 mètres de haut x Clôture grillagée de 4 mètres de haut x Vidéo (caméras extérieures) x Eclairage

Article Annexe 2-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 72 > 33

Code de l'action sociale et des familles

d'accueil hôtelier : 1° Mise à disposition de la chambre (individuelle ou double) et des locaux collectifs ; 2 Accès à une salle de bain comprenant a minima un lavabo, une douche et des toilettes ; 3° Fourniture des fluides (électricité, eau, gaz, éclairage

Article Annexe V

—

l'occasion d'exercer leur esprit critique ; - favoriser leur ouverture d'esprit, notamment en dégageant, chaque fois que possible, des perspectives culturelles et en établissant, si nécessaire, des liens avec d'autres disciplines ; - leur donner des éclairages

Article 51

—

Les dispositions prévues à l'article R. 151 du code de la route et relatives à l'obligation pour les véhicules et appareils agricoles remorqués d'être munis à l'arrière de feux rouges, d'indicateurs de changement de direction et d'un éclairage de la plaque

Article Annexe III

—

l'emplacement est situé dans un bâtiment couvert, doté de dispositifs appropriés de protection contre les animaux nuisibles, tels que les insectes, les rongeurs et les oiseaux ; -l'emplacement est de taille suffisante, et est doté d'une ventilation et d'un éclairage

Article 221-III/35

—

méthode de mise à l'eau depuis l'intérieur de l'embarcation ou du radeau de sauvetage ; .5 dégagement des dispositifs de mise à l'eau ; .6 modes d'emploi et utilisation des dispositifs de protection dans les zones de mise à l'eau, le cas échéant ; .7 éclairage

Article Annexe III-1 (art. A312-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 23 > 39

Code du sport

aux équipements sportifs en application de l'article L. 312-2 du code du sport q = plusieurs choix possibles ; m = un seul choix possible Objet de la déclaration (un seul choix possible) q Structure principale/ enveloppe q Sol q Eclairage

Article Annexe

—

Eclairage de sécurité installé : .....

Article EL 11

—

. - Les locaux ci-dessus doivent disposer d'un éclairage de sécurité particulier à commande manuelle.

Article Annexe XI

—

Liste minimum des matériels et équipements : Désenfumage : - un volet de désenfumage équipé de son système de déclenchement ; - un clapet coupe feu équipé ; Eclairage de sécurité : - blocs d'éclairage de sécurité, permanent et non permanent (possibilité

Article 221-II-2/22

—

l'incendie et requises pour l'information et l'évacuation des passagers et de l'équipage) ; .3 moyens de communications externes ; .4 circuits d'assèchement des cales pour en évacuer l'eau résultant des opérations de lutte contre l'incendie ; .5 éclairage

Article 223 a-III/14

—

mise à l'eau depuis l'intérieur de l'embarcation ou du radeau de sauvetage ; 3.5. dégagement des dispositifs de mise à l'eau ; 3.6. modes d'emploi et utilisation des dispositifs de protection dans les zones de mise à l'eau, le cas échéant ; 3.7. éclairage

Article ANNEXE

—

Ils doivent avoir également : Une bonne isolation phonique, afin qu'aucun bruit ne gêne les examens cliniques et que ce qui est dit lors des examens ne puisse être entendu de l'extérieur ; Un éclairage, un chauffage et une aération suffisants.

Article Annexe 226-4.A.3

—

En cas de mauvaises conditions d'éclairage naturel, des couleurs phosphorescentes, des matériaux réfléchissants ou un éclairage artificiel doivent être, selon le cas, utilisés. 4.

Article 242-14.02

—

Il est également équipé d'un éclairage électrique à circuit bifilaire; b) Un sondeur automatique ; c) Un récepteur pour système de positionnement par satellite, ou un système de radionavigation terrestre, ou d'autres moyens adaptés, pouvant être utilisés

Article ANNEXE I

—

L'éclairage général est un éclairage uniforme d'un espace sans tenir compte des nécessités particulières en certains lieux déterminés.

Article Annexe III

—

Eclairage général L'éclairage général est un éclairage uniforme d'un espace sans tenir compte des nécessités particulières en certains lieux déterminés.

Article Annexe (suite)

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45 Directeur décor/directrice décor 46 Directeur rendu et éclairage/directrice rendu et éclairage 47 Chef décorateur/chef décoratrice 48 Superviseur rendu et éclairage/superviseuse rendu et éclairage 49 Décorateur/décoratrice

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