Codes de loi français

Article Annexe (suite)

Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées. 2.2.

Article 234-2.01

Pour les navires spéciaux visés par l'alinéa 1 du paragraphe 2.2, les prescriptions des articles 221-II-1/08 et 221-II-1/08-1 et des parties B-2 et B-4 du chapitre 221-II-1 de la division 221 doivent être appliquées comme si le navire était un navire

Article 221-II-2/14

Les extincteurs portatifs qui ont été déchargés doivent être immédiatement rechargés ou être remplacés par un dispositif équivalent. 2.2 Entretien, mise à l'essai et inspections 2.2.2 Le plan d'entretien doit être conservé à bord du navire et être disponible

Article 228-5.20

extincteurs. 2.1 Il convient de prévoir, pour chaque type d'extincteur pouvant être rechargé à bord, des recharges pour 100 % des 10 premiers extincteurs et pour 50 % des autres extincteurs, le nombre de recharges ne devant cependant pas dépasser 60. 2.2

Article Annexe II - IV. Maquette 17

éthiques - cadre légal ; Connaissances spécifiques - spécificité du travail selon le lieu de soin (équipe mobile de soins palliatifs (EMSP), unité de soins palliatifs (USP), établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD), domicile) ; 2.2

Article Annexe I

comme combustible comprend au moins une étape de décantation ou de centrifugation afin de séparer les graisses et huiles de l'eau, de faire sédimenter le phosphore et les plus grosses particules, ainsi qu'une filtration d'une taille maximale de 100 µm. 2.2

Article ANNEXE

préhivernal des pistes (signalisation, traçage et balisage) ; - connaissance des équipements et matériels ; - conduite des engins de damage et utilisation des accessoires arrière ; - sécurité de travail liée au matériel, au conducteur et aux usagers. 2.2

Article ANNEXE II

. - Projet d'école. 56 3 2.2. Formation pratique : Formation aux premiers secours. 25 Attestation 3. Formation disciplinaire, scientifique, méthodologique, didactique. 3.1.

Article Annexe II

stagiaire a acquis les connaissances et les savoir-faire professionnels qui lui permettent de mettre en œuvre les compétences pour exercer la fonction de coordonnateur SPS correspondant au niveau et à la phase d'activité pour lesquels il s'est inscrit. 2.2

Article Annexe II-3 (art. A212-49)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Appellations Un certain nombre d'appellations ont aujourd'hui cours : entraîneur, coach, moniteur... 2.2.

Article 214-4.01

Les dispositions du présent article s'appliquent aux matériels spécifiques principalement utilisés aux opérations de pêche tels que treuils, portiques, potences, etc...

Article 221-III/38

Le présent article a pour objet d'indiquer la méthodologie à suivre lorsque d'autres conceptions et dispositifs sont envisagés pour les engins et dispositifs de sauvetage. 2. Généralités. 2.1.

LEGIARTI000030109354

spécifiques (voir paragraphe suivant) sont celles des certificats médicaux de classe 1 (pour les pilotes, mécaniciens navigants et parachutistes d'essais) ou de classe 2 (pour les ingénieurs et expérimentateurs navigants d'essai), comme mentionné aux articles

Article Annexe

Une simple masse de tissu de forme cubique peut être utilisée, à condition que les grandeurs dosimétriques calculées aient des valeurs plus prudentes que celles données dans les recommandations. 2.2.

Article Annexe 4

Une reproduction lisible en noir et blanc de l'étiquette peut être produite, ainsi que de l'ensemble du diagnostic. 2.2. Limites des classes de l'étiquette climat 2.2.a.

Article Annexe II

Certains exercices spécifiques pour apprendre à : 2.1 Poser sa voix, articuler, contrôler le débit, varier l'intonation. 2.2 Maîtriser le regard, les gestes, les mimiques. 2.3 Utiliser l'espace. 2.4 Respecter les contraintes de temps.

Article Annexe (suite)

La substance doit avoir une pureté minimale de 980 g/kg. 2.2. Seules les utilisations comme herbicide peuvent être autorisées. 2.3.

LEGIARTI000047067062

Article 6 L'article 6 n'est pas applicable. Article 9 § 1er.

Article Annexe III

DOCUMENTS ANNUELS ET ÉTATS FINANCIERS RELATIFS AUX COMPTES COMBINÉS DES SOCIÉTÉS DE COORDINATION ET AUX COMPTES CONSOLIDÉS DES STRUCTURES FAÎTIÈRES DES GROUPES D'ORGANISMES DE LOGEMENT SOCIAL TRANSMIS ÉLECTRONIQUEMENT AU MINISTÈRE DU LOGEMENT (ARTICLES