secs, il n'y avait pas lieu de privilégier les résultats des analyses effectuées sur des champignons secs, il n'y avait pas lieu de privilégier les résultats des analyses effectuées sur des champignons

la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : LA SARL LABORATOIRES D'ANALYSES

contrat de travail, alors : « 1°/ qu'en cas de versement au salarié d'une indemnité transactionnelle à la suite de la rupture de son contrat de travail, il appartient au juge de rechercher, après analyse

[I], [Y] et [L] ne s'analyse ni en une entrée en pourparlers en vue d'une éventuelle participation de ce dernier au capital de la société OnePark, ni en une promesse de porte-fort consentie par les deux

Y... avait vigoureusement contesté dans ses écritures d'appel l'analyse de ses fonctions faite par les premiers juges ; alors, 2 / qu'il résulte des propres constatations des juges du fond que M.

X..., autres que celle versée en 1995, la cour d'appel a violé l'article 1315 du Code civil ; 2 / que le juge doit analyser au moins succinctement les éléments sur lesquels il fonde sa décision ; qu'en

attaqué d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen : 1 / qu'en se déterminant ainsi par une simple référence aux pièces versées au dossier et aux débats, sans identifier ces pièces ni en faire aucune analyse

X... au paiement de la somme réclamée par France Télécom, la cour d'appel a violé l'article 1315 du Code civil ; 2 / que tenu de motiver sa décision, le juge doit viser et analyser les documents sur

condamnation doit constater tous les éléments constitutifs de l'infraction ; qu'en s'étant borné à énoncer que le résultat des mesures de l'état alcoolique du prévenu était reproduit dans la prévention, sans analyser

médicale en laboratoire ; qu'en écartant l'indu correspondant aux actes infirmiers, au motif que ceux-ci constituent le préalable d'actes d'analyse qui seraient exclus du forfait servi à l'établissement

usage, à la charge pour celui qui la reçoit d'en rendre autant de même espèce et qualité ; qu'en se bornant à faire état des déclarations de Mme [G] quant à un éventuel remboursement, sans analyser

soutien de leurs prétentions ; que les juges d'appel ne pouvaient donc se borner à confirmer la décision de la commission de recours amiable prise après étude des documents fournis devant elle, sans analyser

s'analysait en une clause pénale, qu'il est manifeste que la volonté des parties était de prémunir le salarié, qui avait renoncé à un emploi stable, d'un licenciement prématuré et que la clause doit s'analyser

L'association fait grief à l'arrêt de dire que la fin du détachement du salarié en son sein s'analyse en un licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse et de la condamner à verser diverses sommes

d'actions ; qu'en retenant que cette condition avait été satisfaite, quand il était encore constaté que l'auteur du document produit, loin de se borner à constater un fait avéré, avait procédé à une analyse

des contrats à durée déterminée et des contrats de travail temporaire en contrat à durée indéterminée, une indemnité de requalification, que soit jugé que la cessation des relations contractuelles s'analyse

l'année 1989 ; Attendu que la salariée fait grief au jugement de l'avoir déboutée de cette demande, alors, selon le moyen, que le conseil de prud'hommes aurait commis une erreur d'appréciation dans l'analyse

à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Nantes, 5 mars 1992), que le médecin traitant de Mme X... lui a prescrit des analyses