Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi fond
678172d76d34da2cbdcda043
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Adresse 5], Représenté par le Cabinet WARREN et Associés SARL dont le siège social est sis [Adresse 7] représenté par Me Alain DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0208 DÉFENDEURS Monsieur
Source officielleciv3
61372135cd580146773f1df7
4 avril 1990
4 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bernard Y..., demeurant à Megève (Haute-Savoie), "Le Warens",
Source officielle1ère chambre
DTA_2302791_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302847_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101093
16 octobre 2013
16 octobre 2013
demandes des associations prétendant qu'avaient été dépassées les limites de la liberté d'expression en mettant en doute le caractère forcé de l'incorporation des Alsaciens dans les unités allemandes des Waffen
Source officielleCour d'Appel
6253c8dfbd3db21cbdd867f2
13 mars 2003
13 mars 2003
avocat au barreau de HAZEBROUCK INTIMÉES : Mademoiselle P.Elodie Bernadette Z... sous tutelle de sa mère Madame Marie Agnés A... représentée par Maîtres MASUREL-THERY, avoués à la Cour assisté de Maître WATTEZ
Source officielle1ère chambre
DTA_2400846_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme F..., ressortissante nigériane née le 7 février 1986, déclare être entrée irrégulièrement en France en 2011.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402995_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2100777_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 25 mars 2021, la commune de Souchez, représentée par Me Watel, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de la requérante
Source officielleJAF Cabinet 2
68375b1e7afb61838af189a5
8 avril 2025
8 avril 2025
juridictionnelle de [Localité 11]) DEFENDEUR : Monsieur [R] [D] [J] [V] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 7] représenté par Maître Christine BOUQUET-WATTEZ
Source officielle3ème chambre
DTA_2102880_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
B A, représenté par Me Wattine, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 21 novembre 2019 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes du Pays Tarusate a approuvé
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01179_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 avril 2024, la société Financière CND, représentée par Me Wattenne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e31d
8 juillet 1971
8 juillet 1971
DE LA POLYNESIE FRANCAISE SIEGEANT A PAPEETE MENTIONNE QU'ETAIENT PRESENTS : MM JOSEPH COMBES, VICE-PRESIDENT DU TRIBUNAL ; RENE BONNEAU, PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LADITE JURIDICTION, ET WARREN
Source officielle1ère chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:454230.20220503
3 mai 2022
3 mai 2022
la rémission en association aux glucocorticoïdes chez les patients pédiatriques (âgés de 2 ans et de plus de 2 ans et de moins de 18 ans) atteints de granulomatose avec polyangéite (GPA, maladie de Wagener
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200368
13 mars 2008
13 mars 2008
Christian Z..., Richard A..., Warren B... et Christophe C..., en demandant de faire cesser le trouble manifestement illicite résultant de l'atteinte portée selon lui à son honneur et à sa considération
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2201203_20230207
7 février 2023
7 février 2023
G C et Mme B D, représentés par Me Wattine, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le maire de la commune de Narrosse sur le recours gracieux qu'ils
Source officielle1ère Chambre
5fd98c2bef5d297cce085afc
14 janvier 2020
14 janvier 2020
[B] sera condamné aux entiers dépens d'appel et de première instance, avec distraction au profit de Me Wattine.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2400264_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
enregistrés respectivement le 31 janvier 2024 et le 5 février 2024, la fédération Société pour l’Etude, la Protection et l’Aménagement de la Nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO) Landes, représentée par Me Wattine
Source officielle1ère chambre
DTA_2301362_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301367_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Waton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePage 10 sur 43
WATENNE
20/04/2016
Voir →
LE BISTROT LANDAIS, WATENNE
Adresse de l'ancien propriétaire : 26 avenue de Tourville 75007 Parispar acte SSP du 16/12/205 enregistré à SIE Paris 7ème le 17/12/2015 bordereau 2015/1323 case n°16.Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
04/02/2016
Voir →
WATENNE
08/12/2012
Voir →
WATENNE
26/04/2010
Voir →