Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 27 janvier 1987) que la société Cogel a acquis dans l'immeuble en copropriété dénommé Villaret-Vanoise, édifié sur les lots n°s 5 et

Par un mémoire, enregistré le 17 juin 2025, l'association Le hameau de la Villette déclare se désister de sa requête.

B... demande au tribunal d'annuler "le commandement de payer n°1737100 avec avis de visite domiciliaire daté du 30/09/25, remis par l'huissier Vennin -Vibert, par courriel."

point), 2 janvier 2019 à 17h55 à Pomponne (trois points), 2 janvier 2019 à 17h56 à Pomponne (trois points), 2 janvier 2019 à 17h57 à Pomponne (trois points), et 12 janvier 2020 à 15h53 à Bernay-Vilbert

Medjahed, rapporteur public ; - et les observations de Me Augé pour la SARL Garage Parking Villette Cambrai.

C / Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble dit " CHATEAU DE VILLEVERT " COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 12 Février 2008 APPELANTS : Madame Z... veuve X... ..

Il y a lieu de condamner la commune de Villette d’Anthon à lui verser une provision de ce montant.

VU LA REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX LE 30 SEPTEMBRE 1977 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE ENREGISTRE LE 17 NOVEMBRE 1977 PRESENTES POUR : - LA SOCIETE "MARCHES AUX CUIRS DE LA VILLETTE

Mary, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Richard, Mandelkern, avocat de la clinique Villette, - les conclusions de M.

La SCCV HPL VILLETTE sera condamnée au paiement de la somme réclamée, à titre provisionnel.

d'un pavillon sur une parcelle cadastrée 157 située au lieu-dit La Bucaille - chemin d'Alges - lot C à Ernemont-la-Villette ; 3°) d'enjoindre au maire d'Ernemont-la-Villette, sur le fondement des dispositions

poursuites et diligences de son Pr sident Monsieur Jean-Pierre ERRECALT domicili en cette qualit audit sige repr sent e par la SCP DEBRAY-CHEMIN - Nä du dossier 04728 Avou s Rep/assistant : Me Patrick VILBERT

Sur les deux moyens réunis : Attendu que la société Boucherie de la Porte de la Villette, acquéreur de locaux à usage commercial dans l'immeuble en copropriété " Les Jardins d'Aubervilliers ", fait

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la commune de Ménestreau-en-Villette le paiement d'une somme de 1 500 euros à Mme et M.

Par arrêté du 16 mars 2020, le maire de la commune de la Villette d'Anthon a accordé cette autorisation. Par courrier du 22 juillet 2020, M.

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Ourcq-Villette est rejetée.

D et à la commune de Muille-Villette, qui n'ont pas produit d'observation. Vu les autres pièces du dossier.

la société Les Thermes la somme de 500 euros, à la société Socotec la somme de 500 euros, aux Mutuelles du Mans assurances IARD la somme de 500 euros, à la SCP d'architectes Xavier Chambre et Daniel Vibert