#SECAP SpA (C-147/06) a Santorso Soc. coop. arl (C-148/06) proti Comune di Torino.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce: Consiglio di Stato - Itálie.

code pénal français en vigueur antérieurement au 1er mars 1994 et 321-1 du code pénal français actuellement en vigueur, 3°- le 2 décembre 1996 par le juge des enquêtes préliminaires du tribunal de TORINO

les témoignages produits par la commune qui comportent des erreurs ou des imprécisions ou qui attestent de l'utilisation du chemin par les habitants pour aller chercher des graviers dans le lit du torrent

#Talbiet għal deċiżjoni preliminari: Tribunale ordinario di Torino (C-23/03, C-52/03, C-133/03 u C-337/03) u Tribunale ordinario di Milano (C-473/03) - l-Italja.

G.G.M. reprit la procédure devant le tribunal de Tortona et demanda aussi une saisie conservatoire des biens des requérants.

B par courriel à l'adresse professionnelle de son épouse, en poste au lycée français de Toronto.

Ce risque est encore aggravé par l’effet de cheminée que peuvent provoquer le torrent d’Arás et les versants pentus contigus, qui sont très arborés   ; d’où une nouvelle menace pour les usagers du

Elle est représentée devant la Cour par M es   Michele Biamonte et Giuseppe Alessio, avocats à Torano Castello (Cosenza).

Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025. Le président-rapporteur, Signé B.

Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juillet 2025. Le président-rapporteur, Signé B.

» à l’effet que celle-ci y construise puis y exploite une micro-centrale hydro-électrique, ce contrat étant indissociable de la qualité de permissionnaire de l’autorisation d’exploiter l’énergie du torrent

annuler l’arrêté de non-opposition à la déclaration préalable délivré par le maire de Turriers le 20 mai 2022 à la SCI les Baumelles en vue de réhabiliter un immeuble d’habitation situé au 4 route du Toron

à bêton (35 ' page 6) - 1 important lot de treillis soudés+ tiges de fer à béton torsades (40 ' page 6) - 10 Pré dalles béton + nez de balcon + 25 appuis béton (51 - page 7) - 20 palettes de brique

Elle classe ainsi la quasi-totalité du terrain en zone marron P3T2 correspondant à un risque d’aléa fort de chutes de pierres et de blocs et un risque moyen de crues des torrents et des rivières torrentielles

chute sur le territoire de la COMMUNE DE PRALOGNAN-LA-VANOISE alors qu'il évoluait en dehors de la piste dite de "l'Isertan", sur un chemin permettant de rejoindre la station ; qu'il est tombé dans un torrent

propriété située 494 avenue des Mexicains à Jausiers, résultant d’inondations survenant lors des épisodes pluvieux susceptibles d’être en lien avec des travaux d’aménagement réalisés par la commune sur le torrent

MARCHE DU 24 JUILLET 1965, LA SOCIETE NAJAC, ENTREPRENEUR, A ETE CHARGEE DES TRAVAUX DE GROS OEUVRE ET CHARPENTE D'UN HOTEL CONSTRUIT POUR LE COMPTE DE GERMAIN, A THIEZAC (CANTAL) , EN SURPLOMB D'UN TORRENT

Torrente, premier conseiller, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.