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5 960 résultats pour « Secchi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:454784.20220721

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Il résulte de tout ce qui précède que la SEPHI est fondée à demander l'annulation des trois ordonnances qu'elle attaque. 8.

Source officielle

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2512873_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Secchi, magistrat désigné. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404395_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

Secchi ; - les parties n'étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25LY02227_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

ce que soient régularisés les vices tenant à l’insuffisance de l’étude d’impact, à l’irrégularité du dossier soumis à enquête publique, et à l’illégal fractionnement du projet, qui n’inclut pas le séchoir

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68e899fa60ca52a2831c02a0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le 9 janvier 2019, vous aviez fait brûler une dizaine de dessus de lit appartenant à l'un de nos clientsen actionnant un programme de séchage inadéquat, alors que vous êtes enchargede faire sécher ces

Source officielle
TA

Prt, magistrat désigné R.778-3

DTA_2206351_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de Me Seghier. Article 2 : Le présent jugement sera notifié à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300918

Cassation

3 décembre 2020

3 décembre 2020

les lieux demeuraient occupés et concernaient à la fois la structure de l'immeuble (changement des menuiseries extérieures, ravalement des façades, remplacement des canalisations, démolitions des séchoirs

Source officielle
TCOM

REFERES

69c7bb20cdc6046d47481ba6

Commerce

27 mars 2026

27 mars 2026

société de droit autrichien ICS ENERGIETECHNIK aux fins de : Voir désigner un expert judiciaire aux fins de déterminer les causes et origines des désordres allégués affectant une installation de séchoirs

Source officielle
CA

8e Chambre A

616348f7543823d76b031794

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Des difficultés et des désaccords étant intervenus entre le maître de l'ouvrage et l'entrepreneur, dont notamment la prise en charge de la peinture des façades extérieures des séchoirs, au titre de travaux

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd9a1aa32b96d94a607546c

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Le 19 septembre 2008, la société Sud est construction industrialisées SECI (la société SECI), entrepreneur général, et la société ECM Chaffardon ont conclu un contrat d'entreprise portant sur le lot « 

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2110902_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Secchi, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. et Mme C ont fait l'objet d'un contrôle sur pièces au titre de l'année 2017.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

61627b5592e3db741f8570ac

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Séché Environnement contre 5 actions [U].

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2201675_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Nationale Autonome Représentative des Internes de Médecine Générale (ISNAR-IMG) et la Fédération Nationale des Syndicats d'Internes en Pharmacie et Biologie Médicale (FNSIP-BM), représentées par Me Sechi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2509375_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Secchi pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2511703_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Secchi, magistrat désigné. Les parties n’étant ni présentes ni représentées. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2511756_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Secchi, en application des articles L. 551-1 et L. 921-1 et du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2208358_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Secchi a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2411759_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Secchi, magistrat désigné. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

PS élections pro

669ea32ee2a18bd08ce44a62

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

donnés par le SECI.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007367

Admin. suprême

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Marc A et la société SECMI, dont le siège est 303, rue Hélène Boucher BP 92 à Rillieux la Pape (69143) ; M.

Source officielle