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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2103984_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

droit, alors que son infirmé concerne son poignet gauche, et qu'il ne fait aucunement mention de l'opération qu'il a subie le 26 avril 2019.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

67f0ba49ea6533065f551db6

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

, consistent en un quasi blocage du poignet droit".

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66964158f5112d8edd058280

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Des radiographies des mains et des poignets droit et gauche réalisées le 13/08/2017 font état d'une suspicion d'arrachement osseux au niveau du poignet droit.

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6866d729d33109fd079b2a5b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ainsi, le taux d’IPP a été fixé à 10 % sur le poignet non dominant de M. [E], et la CMRA a maintenu ce taux d’IPP : il s’agit bien du taux d’IPP minimum en cas de blocage du poignet.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379c8c924eadffcc49ea

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

des tendons du poignet '... ; il n'est pas spécifié le type de tendinite pour l'unique raison que c'est un poignet douloureux, souffrant de son cartilage et non de ses tendons ; Il conclut à une maladie

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_19MA05835_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

a pu contribuer à l'apparition d'une arthrose du poignet droit et à l'infirmité dont était atteint M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6a22657acdc6046d47396c1c

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[J] présentait déjà une lésion au poignet droit, avant les faits du 13 novembre 2020 et invoque un accident qui aurait eu lieu le 5 juin 2019 et pour lequel une première douleur au même poignet aurait

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b1e633183e2ee177a1

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Le certificat médical initial du 2 novembre 2014 constate une : « contusion du poignet droit par écrasement ».

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67f8a21f40b8f5486fedd84b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Le certificat médical initial d'accident du travail du 28 mars 2019 indiquait une entorse du poignet droit.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90523

Cassation

20 avril 2023

20 avril 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : M 22-16.129 Demandeur : Mme [U] Défendeur : Dupont & Poissant conseil immobilier Requête n° : 1312/22 Ordonnance :

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206877_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Par un courrier du 1er juin 2022, reçu le 3 juin 2022, Mme C... a contesté le taux d’IPP retenu pour son poignet droit.

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d50a2273490db106a69

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

du docteur [I] que l'accident a entraîné pour la victime un traumatisme rachidien cervical et une fracture de l'hamatum dont il persiste un syndrome algique cervical et syndrome algo fonctionnel du poignet

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65af6516b6c6260008b52f11

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Nature et siège des lésions : douleur au bras, pied et poignet droit ». Le certificat médical initial du même jour constate une « contusion du poignet droit et de la cheville droite ».

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8fa39cffb4f13674419

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Elle reprend l'argumentaire médical du docteur [K] dans lequel il est fait état d'un taux de 12 % pour un blocage du poignet.

Source officielle
TJ

TECH SEC SOC: AT

65b1631cb9f94e984650c48b

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

sans limitation de la prono-supination et sans blocage du poignet”.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209689ce1420008389773

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Le certificat médical initial du 20 octobre 2015 fait état : 'diagnostic principal : contusion d'autres parties du poignet et de la main.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6781820a6d34da2cbdcdc94c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il considère que l’examen du poignet gauche au 11 mars 2023 est normal, que les douleurs du poignet permettent de retenir un taux d’IPP de 2 % conformément au barème indicatif et que les autres symptômes

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6524e9f801887783183995f7

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

EXPOSE DU LITIGE Mme [S] [T] a été victime d'un accident du travail le 26 octobre 2018 à la suite duquel a été constaté, par certificat médical du même jour, une 'fracture poignet droit'.

Source officielle
CC

cr

613726a0cd58014677427289

Cassation

4 octobre 2006

4 octobre 2006

par un certificat médical du 16 août 2003 établi par le CHU de Bordeaux décrivant un hématome de la lèvre supérieure gauche, un hématome de la joue gauche, une contusion de la face antérieure des poignets

Source officielle
CC

cr

S, en date du 9 novembre 1998, qui, dans l'information suiviec/Malik Y

61372613cd58014677422c58

Cassation

8 septembre 1999

8 septembre 1999

des conditions essentielles de son existence légale ; " alors de quatrième part que, dans son mémoire, Mahmoud X... avait fait valoir qu'il avait pris la main de son agresseur en le saisissant au poignet

Source officielle