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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2103984_20221202
2 décembre 2022
droit, alors que son infirmé concerne son poignet gauche, et qu'il ne fait aucunement mention de l'opération qu'il a subie le 26 avril 2019.
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Chambre Sociale
67f0ba49ea6533065f551db6
4 avril 2025
, consistent en un quasi blocage du poignet droit".
Serv. contentieux social
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11 juillet 2024
Des radiographies des mains et des poignets droit et gauche réalisées le 13/08/2017 font état d'une suspicion d'arrachement osseux au niveau du poignet droit.
POLE SOCIAL
6866d729d33109fd079b2a5b
2 juillet 2025
Ainsi, le taux d’IPP a été fixé à 10 % sur le poignet non dominant de M. [E], et la CMRA a maintenu ce taux d’IPP : il s’agit bien du taux d’IPP minimum en cas de blocage du poignet.
Chambre sociale
6352379c8c924eadffcc49ea
20 octobre 2022
des tendons du poignet '... ; il n'est pas spécifié le type de tendinite pour l'unique raison que c'est un poignet douloureux, souffrant de son cartilage et non de ses tendons ; Il conclut à une maladie
4ème chambre-formation à 3
DCA_19MA05835_20220405
5 avril 2022
a pu contribuer à l'apparition d'une arthrose du poignet droit et à l'infirmité dont était atteint M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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4 juin 2026
[J] présentait déjà une lésion au poignet droit, avant les faits du 13 novembre 2020 et invoque un accident qui aurait eu lieu le 5 juin 2019 et pour lequel une première douleur au même poignet aurait
2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee177a1
3 octobre 2022
Le certificat médical initial du 2 novembre 2014 constate une : « contusion du poignet droit par écrasement ».
Ch.protection sociale 4-7
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10 avril 2025
Le certificat médical initial d'accident du travail du 28 mars 2019 indiquait une entorse du poignet droit.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90523
20 avril 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : M 22-16.129 Demandeur : Mme [U] Défendeur : Dupont & Poissant conseil immobilier Requête n° : 1312/22 Ordonnance :
2ème Chambre
DTA_2206877_20260107
7 janvier 2026
Par un courrier du 1er juin 2022, reçu le 3 juin 2022, Mme C... a contesté le taux d’IPP retenu pour son poignet droit.
CH GENERALISTE B
686d5d50a2273490db106a69
3 juillet 2025
du docteur [I] que l'accident a entraîné pour la victime un traumatisme rachidien cervical et une fracture de l'hamatum dont il persiste un syndrome algique cervical et syndrome algo fonctionnel du poignet
65af6516b6c6260008b52f11
22 janvier 2024
Nature et siège des lésions : douleur au bras, pied et poignet droit ». Le certificat médical initial du même jour constate une « contusion du poignet droit et de la cheville droite ».
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6 septembre 2022
Elle reprend l'argumentaire médical du docteur [K] dans lequel il est fait état d'un taux de 12 % pour un blocage du poignet.
TECH SEC SOC: AT
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11 janvier 2024
sans limitation de la prono-supination et sans blocage du poignet”.
2ème chambre sociale
662209689ce1420008389773
18 avril 2024
Le certificat médical initial du 20 octobre 2015 fait état : 'diagnostic principal : contusion d'autres parties du poignet et de la main.
CTX PROTECTION SOCIALE
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10 janvier 2025
Il considère que l’examen du poignet gauche au 11 mars 2023 est normal, que les douleurs du poignet permettent de retenir un taux d’IPP de 2 % conformément au barème indicatif et que les autres symptômes
Chambre 4-8
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6 octobre 2023
EXPOSE DU LITIGE Mme [S] [T] a été victime d'un accident du travail le 26 octobre 2018 à la suite duquel a été constaté, par certificat médical du même jour, une 'fracture poignet droit'.
cr
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4 octobre 2006
par un certificat médical du 16 août 2003 établi par le CHU de Bordeaux décrivant un hématome de la lèvre supérieure gauche, un hématome de la joue gauche, une contusion de la face antérieure des poignets
S, en date du 9 novembre 1998, qui, dans l'information suiviec/Malik Y
61372613cd58014677422c58
8 septembre 1999
des conditions essentielles de son existence légale ; " alors de quatrième part que, dans son mémoire, Mahmoud X... avait fait valoir qu'il avait pris la main de son agresseur en le saisissant au poignet