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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
65a23e9f7ca18b0008e58329
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Gilles REVELLES, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643106cf28558704f52e6b86
7 avril 2023
7 avril 2023
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller, chargé
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67947fd08ab253a8400fb1f9
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Madame Sophie COUPET, conseillère
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2106484_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Par un acte enregistré le 1er septembre 2022, la SAS Bouygues Immobilier, représentée par Me Raoul, déclare se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2504896_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
pendant un délai d'un mois, sous astreinte de 200 euros par jour de retard à compter de la notification de l'ordonnance à intervenir. 3°) de mettre à la charge de l'État une somme de 1 000 euros sur
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f775
23 mai 2012
23 mai 2012
Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464910.20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
Pierre Vaiss, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d210
24 mars 2009
24 mars 2009
- partie civile, appelante, non comparante, représentée par Maître RAMOUL-BENKHODJA, substituant Maître EHRESMANN-FASIOLO Elisabeth, avocat au barreau de STRASBOURG, qui a pris les conclusions de cette
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401088_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643106cf28558704f52e6b8a
7 avril 2023
7 avril 2023
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller, chargé
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643a42b8d83dbd04f5fb2ace
14 avril 2023
14 avril 2023
Gilles BUFFET,Conseiller chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643a42d7d83dbd04f5fb2af6
14 avril 2023
14 avril 2023
Gilles BUFFET,Conseiller chargé du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643a42d8d83dbd04f5fb2afa
14 avril 2023
14 avril 2023
Gilles BUFFET,Conseiller chargé du rapport.
Source officielle11ème chambre
DTA_2400957_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01472
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Jean Raoul X... ; que le contrat de travail signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eea3
6 septembre 2011
6 septembre 2011
C/ SCI STEPHIE APPELANT : Monsieur Raoul X...
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007739424
18 février 1987
18 février 1987
RAOUL, demeurant 8 Place de l'Aiguillon à Carhaix Côtes du Nord , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 5 juillet 1984 du tribunal administratif de Rennes, 2° déclare la commune
Source officiellecr
énonciation calomnieusec/Raoul Z
6079a8669ba5988459c4d244
31 mai 1994
31 mai 1994
civile contre une ordonnance de non-lieu, a renvoyé le docteur X... devant le tribunal correctionnel pour avoir, à Grenoble, les 7 juillet et 17 septembre 1987 fait une dénonciation calomnieuse contre Raoul
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6520f627bb275d83183a3cb1
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
67947fd08ab253a8400fb1f7
24 janvier 2025
24 janvier 2025
-signé par Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre et par Madame Fatma DEVECI, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 10 sur 89