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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c56
12 novembre 2014
12 novembre 2014
Franck Y...et de Mme Pasqualine X...sont nés : Sarah, le 16 janvier 2005 à Bastia Matteo, le 25 juillet 2006 à Bastia.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
65321b389e4ea48318f5af4f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
La société Matec éclairage occupait à titre habituel moins de onze salariés lors de la rupture des relations contractuelles.
Source officielleciv1
613720d7cd580146773eed75
4 octobre 1989
4 octobre 1989
EN PRESENCE DE : la société anonyme MATTEL FRANCE, dont le siège est à Orly (Val-de-Marne), ..., La société Mattel France a formé un pourvoi incident contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris.
Source officielleChambre sociale
5fdca33ac3181d073cfa9f8a
8 novembre 2018
8 novembre 2018
intitulée « MATEX » pouvant retracer toutes les expositions, poste par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale
Source officielleChambre sociale
5fdc9db6cfa5ad01db3f4dde
8 novembre 2018
8 novembre 2018
intitulée «MATEX » pouvant retracer toutes les expositions, poste par poste. *** L'attestation d'exposition a pour seul objet la prise en charge financière par les organismes de sécurité sociale de
Source officielleJld
670036b4c34eb4cc85796a3b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
et le quatre Octobre Devant Nous, Madame Ludivine TONDEUX, Première Vice-Présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assistée de Mme Axelle MATEOS
Source officielleJld
670036b5c34eb4cc85796a8d
4 octobre 2024
4 octobre 2024
et le quatre Octobre Devant Nous, Madame Ludivine TONDEUX, Première Vice-Présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assistée de Mme Axelle MATEOS
Source officielleJld
670036b9c34eb4cc85796b14
4 octobre 2024
4 octobre 2024
et le quatre Octobre Devant Nous, Madame Ludivine TONDEUX, Première Vice-Présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assistée de Mme Axelle MATEOS
Source officielleChambre sociale
65a8d676e12c85000874b07a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Le 27 octobre 2023, la SAS Mattea Services a formé une déclaration d'appel.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10054
8 février 2017
8 février 2017
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Mathéo
Source officielleMagistrat VERGUET
DTA_2106123_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
B ; - et les observations de Me Bellotti, représentant la commune des Matelles. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0419DEC001432488
19 avril 1991
19 avril 1991
ALFONSO MARIA RUIZ-MATEOS, JIMENEZ, né en 1935, domicilié à MADRID 8.
Source officielleMagistrat VERGUET
DTA_2106086_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Mme A, agent de la commune des Matelles, a sollicité la communication de son dossier administratif.
Source officielleAvis
CADA:20181495
12 juillet 2018
12 juillet 2018
directeur général des finances publiques à sa demande de communication d'une copie des documents cadastraux suivants relatifs aux bâtiments de ses mandants au titre des années 2016 et 2017 : 1) la matrice
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10403
16 octobre 2019
16 octobre 2019
la relation commerciale entre la société Matel Group et la société Sloanled n'était pas imputable à cette dernière et d'avoir débouté la société Matel Group de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00784
10 juillet 2012
10 juillet 2012
marque "coeur de princesse", enregistrée sous le n° 04 3 314 748 pour désigner des produits et services en classes 9, 14,16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 28, 35, 41, 42 et 43, a fait assigner la société Mattel
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1994:296
14 juillet 1994
14 juillet 1994
#Straffesag mod Matteo Peralta.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Pretura circondariale di Ravenna - Italien.#EØF-traktatens artikel 7, 30, 48, 52, 59, 62, 84 og 130 R.#Sag C-379/92.
Source officielleAvis
CADA:20143111
18 septembre 2014
18 septembre 2014
transmission datés et détaillés relatifs aux versements effectués par le centre des impôts fonciers de Sélestat aux archives départementales concernant le plan parcellaire, les états de section et les matrices
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202651_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Il soutient que : - la requête est irrecevable dès lors que la SAS Mattea services ne se prévaut d'aucun intérêt lésé ; - les moyens soulevés par la SAS Mattea services ne sont pas fondés.
Source officielle3ème chambre
DTA_2206094_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
B, - et les observations de Me Mer, représentant la commune des Matelles. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 10 sur 471