est réparti entre les aéroports ainsi qu'il suit : AÉROPORT POURCENTAGE AGEN-LA GARENNE 0,376 AHE 0,061 AJACCIO-NAPOLÉON BONAPARTE 1,477 ALBERT BRAY 0,448 ALBI-LE SÉQUESTRE 0,086 ANAA 0,083 ANGERS-MARCÉ

Article 6

—

réparti entre les aéroports ainsi qu'il suit : AÉROPORT POURCENTAGE AGEN-LA-GARENNE 0,283 AHE 0,068 AJACCIO-NAPOLEON BONAPARTE 3,032 ALBERT BRAY (MEAULTE) 0,494 ALBI-LE-SEQUESTRE 0,071 ANAA 0,051 ANGERS-MARCE

Article D645-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 53 > 42

Code rural (nouveau)

-Pour les vins de liqueur d'appellation d'origine contrôlée obtenus par addition d'eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, le cahier des charges peut fixer des rendements exprimés en moût destiné à l'élaboration des vins de l'appellation d'origine contrôlée

LEGIARTI000033335907

—

Libellé CPU MSA Alpes du Nord Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 390780609 Finess géographiques 390000222 Etablissement Centre hospitalier Louis

Article Annexe 7

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Rue Jules-Gauthier jusqu'à la rue Louis-Garnier. Rue Jules-Garnier jusqu'à la rue Lafayette. Rue Lafayette jusqu'à la limite ouest de la parcelle EM 599.

Article 1

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Musée zoologique de l'université Louis Pasteur et de la ville de Strasbourg. Haut-Rhin (68). Colmar. Muséum d'histoire naturelle et d'ethnographie. Mulhouse. Musée minéralogique de la société industrielle de Mulhouse. Aquitaine Gironde (33).

Article (21 à 29)

—

SAINT-VALLIER N 7 SAINT-VALLIER 26 D 24 D 9 SALLES-SOUS-BOIS D 9 SALLES-SOUS-BOIS 26 D 9 D 24 SALLES-SOUS-BOIS D 14 GRIGNAN 26 D 532 D 532A TAIN-L'HERMITAGE Avenue Louis

Article Annexe 3

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Avenue Dampierre, y compris les n°s 2 à 22, jusqu'à la rue Louis-Blanc (Anzin). Anzin Rue Louis-Blanc jusqu'à la limite est de la parcelle section AO 426.

LEGIARTI000029214672

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Savio Cameroun Douala * * * Ecole française Le Tinguelin Cameroun Garoua * Ecole française Les Boukarous Cameroun Maroua * Ecole internationale Le Flamboyant Cameroun Yaoundé * Lycée français Fustel de Coulanges Cameroun Yaoundé * * * Lycée Louis

Article R141-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 96 > 40

Code rural (nouveau)

Si plusieurs demandes sont reçues pendant ce délai, une répartition a lieu au marc le franc dans le cas où le montant total des demandes excéderait le montant de la garantie.

LEGIARTI000030463520

—

LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE DU PARC LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE CLÉMENTVILLE LANGUEDOC-ROUSSILLON CLINIQUE SAINT-LOUIS

Article 1

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CAT, foyers d'hebergement Louis Philibert, établissements publics départementaux, au Puy-Sainte-Réparade (Bouche-du-Rhône) ; Institut médico-éducatif, à Fontenay-Trésigny (Seine-et-Marne) ; Etablissement public social communal Georges Couthon, à Amiens

Article Annexe I

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JEAN MARIE CHRISTIAN 6 immatriculé 900265 150 0 0 JEAN MARIE CHRISTIAN 7 immatriculé 900270 150 0 0 ST SOPHIE FRANCOIS 3 immatriculé 923752 94 0 0 JANVIER LOUIS

Article 1

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documentalistes (EBD) III Analyste programmeur 326t 3 ans CESI III Délégué pharmaceutique 331w, 312t 5 ans Ecole Medcomm II Responsable projet packaging, recherche et développement, développement durable 200n 3 ans Lycée Louis

Article Annexe II

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Maine-et-Loire Angers-Marcé, Cholet, Saumur. Manche Cherbourg-Maupertus, Granville-Bréville. Marne Châlons-Vatry, Reims-Champagne. Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey. Morbihan Vannes-Meucon, Lorient-Lann-Bihoué.

Article ANNEXE

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Puy-Sainte-Réparade. 13081 Rognac. 13082 Rognes. 13085 Roquefort-la-Bédoule. 13086 Roquevaire. 13087 Rousset. 13088 Le Rove. 13090 Saint-Antonin-sur-Bayon. 13091 Saint-Cannat. 13093 Saint-Estève-Janson. 13095 Saint-Marc-Jaumegarde

Article Annexe

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Lettres Sup , 2009 ; - Drouin (Jean-Claude), Les Grands Économistes, Puf, collection Major , 2009 ; - Grandguillot (Dominique), Les Institutions publiques françaises et européennes, Gualino éditeur, collection Les Zoom's , 2008 ; - Leutrat (Jean-Louis

Article ANNEXE 1

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Franchissement du domaine public au droit sud-ouest de la parcelle HN 338 (limite nord des parcelles section HN numérotées 519, 518 et 517) jusqu'à la rue du Docteur-Louis-Valayer.

Article ANNEXE 6

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Limite nord-est de la parcelle BF 123 jusqu'à l'avenue Louis-Aragon. Bobigny Avenue Louis-Aragon coté impair du n° 1 au n° 39. Avenue Henri-Barbusse côté impair du n° 37 au n° 189.

Article 1

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Congo POINTE-NOIRE Djibouti DJIBOUTI Ethiopie, Soudan, Soudan du Sud ADDIS-ABEBA Gabon LIBREVILLE Kenya, Ouganda, Rwanda, Burundi, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe NAIROBI Madagascar TANANARIVE Maurice, Seychelles PORT LOUIS

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