CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 783 résultats pour « Jonathan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372647cd58014677424587

Cassation

12 novembre 2003

12 novembre 2003

Akim, agissant en qualité de représentant légal de son fils mineur Jonathan X..., partie civile, - X...

Source officielle

Page 10 sur 140

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892e2

Appel

2 mai 2007

2 mai 2007

Hamed H...affirmait que Jonathan était monté côté conducteur, avait conduit l'Opel Corsa et avait perdu le contrôle du véhicule après avoir " tiré un frein à main ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa8d

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Le véhicule 309 était conduit par mon fils Jonathan... c'était un garçon responsable, d'ailleurs ses copains qui avaient l'habitude d'être véhiculé par lui pourront vous le confirmer ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c8f

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

André C..., Jonathan et Louis Y... ainsi que leurs enfants.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdc9b7587eb12be546bbe97

Appel

12 novembre 2018

12 novembre 2018

Madame Christelle X... assistée de son curateur Monsieur Jonathan Y... [...]

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:440619.20220513

Admin. suprême

13 mai 2022

13 mai 2022

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 13 mai 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452548.20211206

Admin. suprême

6 décembre 2021

6 décembre 2021

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de communauté d'agglomération

Source officielle
CA

Chambre 3-1

697878b6cdc6046d47d7ea7b

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Société CARRIER TRANSICOLD FRANCE,, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Catherine JONATHAN-DUPLAA

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022155577

Admin. suprême

16 avril 2010

16 avril 2010

Jonathan A, demeurant à ... ; M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472492.20231018

Admin. suprême

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et Mme Ophélie Champeaux, maître des requêtes-rapporteure. Rendu le 18 octobre 2023.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

69e1d08ecdc6046d4789abfa

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

SAADA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire D488 Monsieur [J] [O] [W] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Jonathan SAADA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire D488 Monsieur [D] [X] [

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2205886_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

Jonathan C et Quentin C, à Mme B C, nu-propriétaires dont Mme H D est usufruitière. Vu l'ensemble des pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6780b936b10ab0632f704a52

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

suspension ou en exécution d'une saisie mobilière Décision attaquée : n° 24/04825 rendue par le Juge de l'exécution de Bordeaux le 15 Octobre 2024 Appelants : Monsieur [V] [G], représenté par Me Jonathan

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:451295.20211206

Admin. suprême

6 décembre 2021

6 décembre 2021

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Marlange, de la Burgade, avocat de la

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:457122.20220218

Admin. suprême

18 février 2022

18 février 2022

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:457774.20220218

Admin. suprême

18 février 2022

18 février 2022

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 18 février 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459830.20220719

Admin. suprême

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 19 juillet 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461370.20220719

Admin. suprême

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 19 juillet 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461413.20220719

Admin. suprême

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 19 juillet 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461555.20220719

Admin. suprême

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 19 juillet 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle