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8 441 résultats pour « Isabelle BURBAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3e7d6cdc6046d47503d74

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

OFFICE SETUPS, CD&B OFFICE&A, CD&B MOVALLIANCE, CD&B LYON Activité : Réalisation de prestations de tous services relatifs à la gestion, la transformation et l'aménagement de surfaces commerciales, de bureaux

Source officielle

Page 10 sur 423

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TJ

2ème Ch.. Cabinet 11

6605c15885819597271e4a64

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

d’aide juridictionnelle de [Localité 9]) DEFENDEUR : Monsieur [O] [B] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 11] (TUNISIE) (TUNIS) [Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Isabelle DAMIANO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb63

Appel

7 février 2008

7 février 2008

RG N : 07 / 01625 - A R R E T No 138 / 07 Prononcé à l'audience publique du sept Février deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb68

Appel

7 février 2008

7 février 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 10 Janvier 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63918d146d1e4f05d4f67bb1

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

D'APPEL D'AMIENS du 1er juin 2016 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [G] [I] née le 07 Juin 1995 à [Localité 8] ([Localité 6]) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Me Isabelle

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66156f30db5098996d57394f

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

DEVANT UN JUGE RAPPORTEUR Président : Madame Brigitte LAGIERE, Vice-présidente Assesseur: Madame Sophie PARAT, Vice-Présidente Assessuer: Madame Patricia BERTRAND, Vice-Présidente Greffier : Madame Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ed

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

2 ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 09/ 04952 Jugement (No 08/ 01047) rendu le 10 Juin 2009 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : HA/ VV APPELANTE Madame Isabelle

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021263038

Admin. suprême

28 novembre 2008

28 novembre 2008

la commune de Viersat, à l'initiative d'électeurs radiés de la liste électorale par décision de justice, une banderole dénonçant cette radiation a été accrochée sur la façade du bâtiment abritant le bureau

Source officielle
CE

10 / 9 SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008109668

Admin. suprême

15 février 2002

15 février 2002

David F, Mmes Isabelle G, Josiane H et M.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008111488

Admin. suprême

15 février 2002

15 février 2002

David E..., Mmes Isabelle G..., Josiane Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd8617e

Appel

26 mars 2002

26 mars 2002

Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me LE VIAVANT, avocat substitué par Me RICHARD, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2000/000907 du 13/03/2000 accordée par le bureau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926dd

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

Le 15 janvier 2010, le médecin du travail a déclaré Mme Isabelle Y...apte à la reprise du travail à son poste d'éducatrice jeunes enfants.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

678177886d34da2cbdcdaf69

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Localité 9] Représentée par Maître Virginie DESPORT-AUVRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 361 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/005503 du 25/06/2021 accordée par le bureau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dfec

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

Madame Isabelle Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb05

Appel

18 septembre 2012

18 septembre 2012

00146 ARRÊT DU 18 Septembre 2012 APPELANTE : Madame Elisabeth X... ... 93160 NOISY LE GRAND (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 11/ 001468 du 17/ 03/ 2011 accordée par le bureau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90027

Cassation

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[H] [B], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, ET : le centre de formation 3 D, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f43f

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

G : 09/ 09213 Mme Isabelle X... C/ M. David Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c14b

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c16b

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 27 Mars 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c170

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 10 Avril 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.

Source officielle