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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4cf
26 mars 2010
26 mars 2010
Six-Guillaume-Six, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Manuel Colomès, avocat au barreau de Troyes COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Hascher, président de
Source officielleChambre civile 1-3
68e892fbf271a402af33b7c7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LELIEVRE INVEST N° SIRET : 501 480 867 [Adresse 56] [Localité 60] S.A.R.L. LMP JARLAUD N° SIRET : 482 224 763 Chez EUROSOCIAL [Adresse 27] [Localité 79] S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb34bd3db21cbdd8d19c
20 mars 2009
20 mars 2009
Six - Guillaume - Six, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Caroline C..., avocat au barreau de Troyes Monsieur Frédéric B...
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2307669_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 1er juin 2023 et le 9 août 2023, Mme A B, représentée par Me Lefevre, demande au juge des référés : 1°) de condamner le centre
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89188
23 février 2007
23 février 2007
Guillaume A..., Directeur commercial, vous rendait visite à votre magasin et procédait à un inventaire physique de voter stock en votre présence.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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27 mars 2012
27 mars 2012
toque : R195 INTIMEES Me [B] [J] - Mandataire judiciaire de SARL NOMAD NETCOM [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Arnaud CLERC, avocat au barreau de PARIS, toque : T10 substitué par Me Guillaume
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0c2
11 février 2009
11 février 2009
CONCURRENCE Les Molières 26120 MONTVENDRE représentée par la SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - No du dossier 270940 M.
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
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6 octobre 2025
6 octobre 2025
LEPLAT GUILLAUME ASSISTES DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LE GREFFIER.
Source officielle7ème Chambre
DTA_1811986_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Vu la procédure suivante : I, Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 1811986, les 14 décembre 2018 et 20 septembre 2021, Mme B A, représentée par Me Lefevre, demande au Tribunal : 1
Source officielle4ème chambre 1ère section
67fd534ce85d0474bddb4fe4
9 avril 2025
9 avril 2025
02602 N° Portalis 352J-W-B7H-CY4LU N° MINUTE : ORDONNANCE DE REJET DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 09 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame [S] [K] [Adresse 5] [Localité 9] représentée par Me Guillaume
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007685_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Guillaume Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Poncin, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101043_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Guillaume Lefebvre, rapporteur public, - et les observations de Me Gasperoni, représentant M. et Mme C, et G, représentant la commune de Coublevie.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdb6530fa5594433fd53cbc
14 mars 2019
14 mars 2019
Représenté par Me Stéphane FERTIER de l'AARPI JRF AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 Assisté à l'audience de Me Jean-Charles GUILLARD de la SELARL MARRE & GUILLARD, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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20 avril 2023
20 avril 2023
, Présidente Mme Nicolette GUILLAUME, Présidente Mme Emmanuelle DEMAZIERE, Vice-Présidente placée qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE, Présidente
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00043_20240220
20 février 2024
20 février 2024
2022, l'office public de l'habitat de la Somme (AMSOM Habitat), venant aux droits de l'office public de l'habitat d'Amiens métropole - syndicat mixte de l'habitat en Somme, représenté par Me Mathilde Lefevre
Source officielle3ème chambre A
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19 décembre 2019
19 décembre 2019
[Adresse 7] [Localité 11] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 et ayant pour avocat plaidant, Me Fabien LEFEBVRE
Source officielleTroisième Chambre
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20 mai 2026
20 mai 2026
Sociétés de Paris sous le numéro 333 672 293 dont le siège social est situé [Adresse 2] et prise en la personne de ses dirigeants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Maître Guillaume
Source officielle4ème Chambre
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Guillaume
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
D0515 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie FRENOY, Présidente de chambre Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE
Source officielle7ème Chambre
DTA_2310961_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gibson-Théry, - les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique, - les observations de Me Lefevre, représentant M.
Source officiellePage 10 sur 27