avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 septembre 1998), que chargée par le Centre national d'art et de culture Georges

Georges X..., demeurant ..., 4°/ M.

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 9 ARRET DU 16 AVRIL 2026 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire

.) ; que, s'agissant du recel du poney volé dans la nuit du 26 au 27 septembre 1996 à Saint-Georges-sur-Fontaine (Seine-Maritime) au préjudice de François D..., la victime du vol a indiqué aux gendarmes

Pompidou, Monsieur X, et non scanné à partir d'une version papier comme proposé.

de la SCEA du Meix, propriétaire du véhicule immatriculé ... et vérification de la carte grise dudit véhicule qui, selon le témoin des faits reprochés à Jacques X..., conducteur du véhicule, auquel Georges

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Georges, Roger Z..., demeurant à Bron (Rhône), ...,

Dès lors, il convient d'accueillir la fin de non recevoir opposée par les liquidateurs des demandes en paiement dirigées contre eux. Le jugement est infirmé.

CHRETIENNE (A.G.R.I.F), partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 25 février 1998, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Georges

Georges XX... ; que de nouveaux héritiers de Pierre C... ayant été découverts, un acte de partage de l'ensemble de la succession de ce dernier a été dressé les 6 août et 11 octobre 1954, par MM.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-provence, 19 novembre 1998), qu'à la suite de la suspension des trois associés de la SCP Hadjadje-Coppin-George

X..., ès qualités, Mme Y..., ès qualités et la SELAFA MJA, ès qualités ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 octobre 2004), que la société Hôtel Georges V a fait procéder à la rénovation totale

Texier, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Georex, les conclusions de M.

Georges X...

PROVENCE MATERIAUX a assigné Mme [O] [X], née [G], demeurant 240, chemin Saint-Georges à Tarascon (13150), en paiement de la somme de 4 417.50 euros, assortie d’intérêts moratoires, représentant le montant

réparation des préjudices subis à la suite de leurs licenciements ; Attendu que la société nouvelle Vernier fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 janvier 2001) de l'avoir condamnée au paiement

Georges, - X...

Georges, - XY... Claude, - S... Jean-Marc, - T... Bernard, - N...