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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93397
15 juin 2016
15 juin 2016
Elle est gauchère.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2205004_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
d'incapacité permanente partielle qui devait être retenu s'élevait à 20 % dès lors que la tendinobursite simple du sus-épineux et la bursopathie sous acromiale dont souffrent l'intéressée, qui est gauchère
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162e0801120e9a89a34a6cf
1 février 2012
1 février 2012
INTIMEE SAS MILTON LOCATION DE VOITURES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me TEYTAUD (avoué à la Cour) assistée de Me GAUCLERE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61635152a2ead9ed860b6f53
6 avril 2011
6 avril 2011
, assisté de Me Marie-Hélène CORBI, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS SOCIETE D'IMPORTATION DE VEHICULES A MOTEUR (SIVAM) [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Olivier GAUCLERE
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
642fb624cece1704f57475b0
6 avril 2023
6 avril 2023
à personne habilitée N'ayant pas constitué avocat INTIMÉE Madame [R] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Deville, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assisté de Me Gauchet
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d6e
15 novembre 2006
15 novembre 2006
Président, Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller, Madame Brigitte OLIVE, Conseiller GREFFIER :Madame Catherine ANGLADE, Agent administratif faisant fonction de Greffier, lors des débats, et Madame Annie GAUCHEY
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d6f
8 novembre 2006
8 novembre 2006
PrésidentMadame Elisabeth FILHOUSE, ConseillerMonsieur Philippe DE GUARDIA, ConseillerGREFFIER : Madame Catherine ANGLADE, Agent administratif faisant fonction de Greffier, lors des débats, et Madame Annie GAUCHEY
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d2e
6 juin 2007
6 juin 2007
GREFFIER : Madame Catherine ANGLADE, Agent Administratif exerçant les fonctions de Greffier, lors des débats, et Madame Annie GAUCHEY, Greffier, lors du prononcé, DÉBATS : à l'audience publique du
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d35
4 juillet 2007
4 juillet 2007
LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Madame Brigitte OLIVE, Conseiller, Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Vice Président Placé, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a76c
4 juillet 2007
4 juillet 2007
au délibéré selon les dispositions de l'article 12-2 de la loi 71-1130 du 31 décembre 1971, modifiée, portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques, GREFFIER : Madame Annie GAUCHEY
Source officielleciv1
61372112cd580146773f0c37
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Henri K..., demeurant à Gaillères (Landes), M. Jean M..., demeurant à Vielle Saint Girons (Landes), M. Bernard J..., demeurant à Roquefort (Landes), M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2223713_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
A E B C retenu en zone d'attente de l'aéroport de Roissy Charles de Gaullen représenté par Me Carrilo Cruz, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2604885_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
B..., représentée par Me Gausseres, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00085
14 janvier 2016
14 janvier 2016
l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° E 14-22. 439 et C 14-22. 920 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Aix-en-Provence, 13 juin 2014), que la société Hôtel de la capitainerie des galères
Source officielleJ.L.D.
65809c853ea7c8c112101302
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Je galère au centre de rétention administrative , je n’arrive pas à me reposer. Je n’ai jamais été dans un centre avant. Je n’ai pas de famille ici. Je ne veux pas repartir en Algérie.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008005461
11 février 1998
11 février 1998
DE STEFANO, demeurant Cité Marine "Port la Galère" à Théoule-sur-Mer (06590) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd899af
20 juin 2007
20 juin 2007
Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller, Madame Brigitte OLIVE, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine ANGLADE, Agent Administratif exerçant les fonctions de Greffier, lors des débats, et Madame Annie GAUCHEY
Source officielle1ère Chambre
DTA_2313029_20240813
13 août 2024
13 août 2024
quai Malakoff, classé dans le secteur UMb de la zone urbaine UM du plan local d'urbanisme métropolitain de Nantes Métropole (PLUm) et situé dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté du Pré-Gauchet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210716
8 novembre 2018
8 novembre 2018
médicamenteuses ou de kinésithérapie ou éventuels avis spécialisés n'ont été versés au dossier, - aucune précision ne ressort des certificats d'arrêt de travail quant au fait que Madame Z... soit droitière ou gauchère
Source officielleChambre Sociale
6690c7640d808eb34e455730
11 juillet 2024
11 juillet 2024
soutien de ses prétentions, elle invoque les dispositions des articles L.434-2, R.434-2 et R.434-33 du code de la sécurité sociale et elle fait valoir : ¿ s'agissant du taux médical : - que Mme [B], gauchère
Source officiellePage 10 sur 24