D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association Les Gamelles du cœur est rejetée.

D B A du logement n° 6327 situé dans la résidence universitaire des Gazelles située à Aix-en-Provence. 2.

Vu la procédure suivante : Le comité social et économique (CSE) de la société Gazel Energie Génération et d'autres requérants ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise

d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit : 1°/ de la Société des brasseries et glacières internationales, sise ... (17e), 2°/ de la Société des brasseries de l'Ouest africain Soboa La Gazele

No 10/03806 AFFAIRE : Gael X...

avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0846 DEFENDEURS Monsieur [S] [P] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Maître Jean-michel BONZOM de la SELAS Burguburu Blamoutier Charvet Gardel

Du : 22 Mai 2026 ORDONNANCE DE POURSUITE D’UNE HOSPITALISATION COMPLÈTE AVANT L’EXPIRATION DU DÉLAI LÉGAL Rendue le 22 mai 2026 (Article L.3211-12-1du code de la santé publique) Nous, Fabienne GACEL

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société GADE doit être rejetée. 13.

, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La société titulaire d'un office notarial Réminiac-Gatel-Hamon a déposé au greffe des conclusions en intervention accessoire et pourvoi incident

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gael Parisud, société anonyme dont le siège est ..., en cassation

[O] [E] Représenté et assisté par Me Jennifer GABELLE-CONGIO de l'AARPI O.G.C, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE.

2024 et des pièces complémentaires enregistrées le 15 janvier 2025, Mme B A demande au tribunal de lui prodiguer des conseils sur une éventuelle procédure à engager à l'encontre du SIVOM de Thimert-Gâtelles

[Adresse 10] [Adresse 14] [Localité 6] Représentée par Me Pascal GADEL de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSIE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant non plaidant GROUPAMA

janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section A), au profit de Mme Armelle Z..., prise ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation de la société à responsabilité limitée Gade

A du logement n°6107, situé dans la résidence universitaire Les Gazelles, 31 avenue Jules Ferry 13621 Aix en Provence cedex 1. Il résulte de l'instruction que M.

C B du logement logement n°6320, situé au sein de la résidence Les Gazelles, 31 avenue Jules Ferry 13621 Aix en Provence cedex 1. Il résulte de l'instruction que M.

A C du logement n°1203, situé au sein de la cité universitaire Les Gazelles, 31 avenue Jules Ferry 13621 Aix en Provence cedex 1.Il résulte de l'instruction que M.

C B logement n°312, situé au sein de la résidence universitaire Les Gazelles, 31 avenue Jules Ferry 13621 Aix en Provence cedex 1. Il résulte de l'instruction que M.