la société Basic Fit II ne voulant pas des salariés' ; qu'il en conclut qu'une fraude à l'article L. 1224-1 du code du travail a été organisée par la société ENER'GYM et par la société Basic Fit II et

Article 2 : FRANCE AGRIMER versera la somme de 3 000 euros à la société FIT au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

et que, par voie de conséquence, le surplus de l'arrêt du 28 mars 2006 était devenu irrévocable ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Corsi Fit

Mise en Etat de la 2ème Chambre 1ère Section de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame [C], [T] [L] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle FITAS

Eric Jasper, who was born in 1933, Raphael Rowe and Michael Davis, who were born in 1968 and 1966 respectively, and Barry Fitt, who was born in 1933.

À cet égard, en mars 2011, le requérant fit l’objet de poursuites pénales pour association au crime organisé, complicité d’abus de pouvoir public, complicité de malversations dans des procédures de passation

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 12 janvier 2018, la SASU Basic Fit II lui a notifié son licenciement, au motif d'une cause réelle et sérieuse.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 décembre 1997 n° 97/05548), qu'intervenue en tant que géomètre topographe sur le chantier de l'autoroute A 29, la société France ingénierie topographie (société FIT

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 NOVEMBRE 2025 La société Fit

Y... et A..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Fit Production, les conclusions de M.

l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une mesure d'expertise à l'effet de relever et d'évaluer la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement " BASIC FIT

FIT) et ils garantissent les intérêts, commissions frais et accessoires.

INTIMÉES : La SASU BASIC-FIT 2, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 4] La Compagnie d'assurances MMA IARD prise en la personne de son représentant légal

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 4 FÉVRIER 2026 La société Basic Fit

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la SAS Fit Metz doit être rejetée. D E C I D E : Article 1er : La requête de la SAS Fit Metz est rejetée.

Kokott, ippreżentati fit-3 ta’ April 2014.#Nexans SA u Nexans France SAS vs Il-Kummissjoni Ewropea.

Par jugement en date du 11/01/2024, le Tribunal de Céans a prononcé l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire à l'égard de REPAR FIT SARL.

, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [N] [R] [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Géraldine FITTE, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur [D] [R] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté