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6 176 résultats pour « Eric HORBER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d474

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Eric Y...

Source officielle

Page 10 sur 309

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00995

Cassation

3 novembre 2009

3 novembre 2009

Eric X... était le dirigeant a été annoncée dans la presse locale. Dans sa sommation du 1er mars 2005 M. Eric X... avait d'ailleurs expressément admis que " le requis (la SAS Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR04981

Cassation

25 septembre 2007

25 septembre 2007

Eric, Y...

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e173

Cassation

4 avril 1974

4 avril 1974

ERIC, SENATEUR MAIRE DE FORBACH, OFFICIER DE POLICE JUDICIAIRE, EST SUSCEPTIBLE D'ETRE INCULPE, DU CHEF D'INJURES ET DIFFAMATION, INFRACTIONS QUI AURAIENT ETE COMMISES DANS LA CIRCONSCRIPTION OU IL EST

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861a2

Appel

24 juin 2002

24 juin 2002

C/ SCP ERIC Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daad

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

Eric Y...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Eric Z

6137258ecd5801467741ebdb

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Eric, -La CAISSE NATIONALE de PREVOYANCE MALADIE de la BANQUE de FRANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 23 septembre 1991, qui, dans la procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8adca

Appel

20 février 2008

20 février 2008

* * * FAITS ET PROCÉDURE Eric X... a été engagé par la SARL CAP HORN suivant contrat à durée déterminée en date du 2 août 2005 en qualité de responsable des ventes cadres moyennant une rémunération

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a183554cdc6046d473b2bee

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

VALO'MARNE, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS de Créteil B 833 921 232 Partie défenderesse : assistée de la SELAS BAZE AVOCATS - Me Samy ZAROURI Avocat (RPJ124184) et comparant par la SCP Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8df

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Eric Roger X... né le 23 Novembre 1962 à LYON (69006) Chez Monsieur et Madame X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3ab

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Eric X...

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041986881

Admin. suprême

10 juin 2020

10 juin 2020

Les offres du groupement constitué des sociétés Erics Associés et Altaris ont été rejetées.

Source officielle
CC

civ1

6137218fcd580146773f4c80

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

Eric Y..., demeurant à Gillois, Nozeroy (Jura), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1986 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre), au profit de : 1°/ La compagnie d'assurances Union et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

êt et du solde débiteur du compte courant, dirigéec/Monsieur et Madame Eric X

6253c931bd3db21cbdd8788d

Appel

17 mars 2005

17 mars 2005

Monsieur Eric X... a ouvert dans les livres de la Banque Populaire LOIRE et LYONNAIS, le 21 avril 1992, un compte courant "Entreprise" pour les besoins de son activité professionnelle.

Source officielle
CC

cr

6137254ccd5801467741c90c

Cassation

22 mai 1991

22 mai 1991

régulièrement à ses clients pour plus de 182 000 francs ; que, de même, le montant des impôts éludés au titre des revenus s'élevaient à 488 000 francs ; qu'il minorait dans ses déclarations effectuées hors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd8761d

Appel

27 juin 2005

27 juin 2005

DU 27 Juin 2005 ----------------------- F.C/S.B Eric X...

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a1819fecdc6046d47391f10

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Eric Pierre, juge présidant l'audience, M. Thierry Vicaire et M. Stanislas de Malherbe, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c2bd3db21cbdd892af

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Numéro d'inscription au répertoire général : 06 / 10905 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Mars 2006-Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 04 / 11584 APPELANT Monsieur Kubanzila Eric

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CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92996

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

Eric X...

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CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:493089.20241014

Admin. suprême

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Eric Buge, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle