A l’issue de cette manifestation, le groupe se rendit à la tente dressée pour les condoléances, où le requérant prononça le discours suivant   : «   (...)

de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Madame Michèle LELONG, Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition

de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffière lors des débats : Madame Aude ICHER, Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition

Le tribunal régional a cité et examiné le discours du requérant dans son intégralité. Son raisonnement s’articulait autour de trois éléments.

Un avis psychiatrique a été remis le 19 janvier 2026, aux termes duquel il est relevé une instabilité psychomotrice, une exaltation de l'humeur et un discours diffluent et vindicatif ainsi que des idées

Il ajoute que sa cliente a un discours organisé et clair lors de l'audience.

Les discours en question avaient été ultérieurement publiés par le SP. 9.

Le prononcé de la décision a été renvoyé au 02 Octobre 2025 par mise à disposition au greffe.

DEBATS L'affaire a été débattue le 04 Juillet 2023, en audience publique, devant Françoise ALLIEN, vice-présidente placée, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions

FICHOT, avocat général, ayant fait connaître son avis par écrit déposé le 30/08/23, lequel a été mis à disposition des parties, En l'absence du représentant de l'établissement de soins, régulièrement

Les certificats médicaux postérieurs établissaient pendant la période d’observation que le discours était diffluent et incohérent et la tension psychique palpable, qu'il existait une rupture avec le suivi

[I] nécessitant des soins auxquels il n'est pas en mesure de donner un consentement éclairé et pérenne comme en attestent son discours ambivalent sur les soins et sa volonté de partir en Suisse.

Sur l'application des dispositions de l'article L. 741-2 du code de justice administrative : 5.

de la pêche, Madame Agnès Pannier-Runacher, a saisi la Haute Autorité d’une demande d’avis sur la mobilité professionnelle de Monsieur Simon Pecnard, conseiller stratégie, parties prenantes et discours

de l'ordonnance du 14 mars 2007, le Président Alphonse X..., a lui-même prononcé, le 19 janvier 2007, lors de l'audience solennelle de rentrée, et de ce que, à cette occasion, un paragraphe de ce discours

délirant, conscient et coopérant, discours émis à voix audible, nomro-débité, sanssignes de désorganisation psychique.

désorganisé avec passage de coq à l’âne et fuite des idées, cherche ses mots, discours construit sur un raisonnement hallucinatoire délirant où elle pense que les gens ont mis des effets spéciaux dans

Monsieur [V] [R] a été hospitalisé sans son consentement au vu du certificat médical établi par le Docteur [G] en date du 08 octobre 2024 faisant état de “Discours incohérent, violent, dangereux pour lui

Dans le certificat médical des 72h00 établi le 15 juillet 2024 à 11h00, le médecin note que le discours du patient est désorganisé et qu’il présente un ralentissement idéo-moteur avec une anxiété envahissante

Son discours est globalement cohérent dans sa structure.