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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2101447_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100942_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101117_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101155_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba09
5 mai 2008
5 mai 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL- LUEGER la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE 05 / 05 / 2008 ARRÊT du : 05 MAI 2008 No RG : 07 / 00648 DÉCISION ENTREPRISE
Source officielleciv1
6079434e9ba5988459c41e86
13 avril 1976
13 avril 1976
PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, PAR ARRET DU 9 DECEMBRE 1970, LA COUR D'APPEL DE TANANARIVE AVAIT FAIT DROIT A UNE ACTION EN DESAVEU DE PATERNITE INTENTEE PAR DELEPLANQUE
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2000417_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
B A, représenté par Maîtres Freddy Desplanques et Benoît Noël, demande au tribunal : - de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles
Source officielle2e chambre civile
627df8f10d41e0057d43e4ac
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE L'affaire, mise en délibéré au 21 avril 2022 a été prorogée au 12 mai 2022.
Source officielle2e chambre civile
627df8f10d41e0057d43e4b4
12 mai 2022
12 mai 2022
SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2502896_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
A C, représenté par Me Desplanques, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision
Source officielle1ère Chambre D
603393a602a1e34875d297ae
18 mai 2017
18 mai 2017
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie CONTE, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller Monsieur Thierry JOUVE, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle1ère Chambre D
5fdd1a572b00d983fbed8b0f
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875dd
12 mai 2005
12 mai 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP -DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 12 MAI 2005 No : No RG : 04/00874 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd878f4
5 juillet 2005
5 juillet 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE SCP LAVAL LUEGER Me Elisabeth BORDIER 05/07/2005 ARRÊT du : 05 JUILLET 2005 No : No RG : 04/01536 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd8790e
12 mai 2005
12 mai 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP -DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 12 MAI 2005 No : No RG : 04/00874 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd8797e
22 septembre 2005
22 septembre 2005
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 22 SEPTEMBRE 2005 No : No RG : 04/01957 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88610
22 juin 2006
22 juin 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 22 JUIN 2006 No : No RG : 05/01614 DÉCISION DE PREMIÈRE
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a2f
19 octobre 2006
19 octobre 2006
COUR D'APPEL D'ORLÉANSCHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈREGROSSES + EXPÉDITIONSSCP LAVAL-LUEGERSCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLENotificationsSARL AEDMe BREIONSAS VRAIN DISTRIBUTIONParquet généralTCTOURSARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc6
12 novembre 2008
12 novembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES et des PROCÉDURES d'EXÉCUTION GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP LAVAL-LUEGER la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE ARRÊT du : 12 NOVEMBRE 2008 N° RG : 08 / 02417
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d20f
15 octobre 2009
15 octobre 2009
COUR D'APPEL D'ORLÉANS Chambre Commerciale RG N 09/01231 Copies à la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE la SCP LAVAL-LUEGER ORDONNANCE D'INCIDENT Le quinze Octobre deux mille neuf, NOUS, Jean-Pierre
Source officiellePage 10 sur 96